Décision n° 78/470/Euratom du Conseil du 30.05.1978 modifiant la décision 76/345/Euratom arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1976-1980) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion et de la physique des plasmas.;Traitement par le PE
Décision n° 78/470/Euratom du Conseil du 30.05.1978 modifiant la décision 76/345/Euratom arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1976-1980) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion et de la physique des plasmas.;Traitement par le PE
Documents from 20 April 1978 to 05 June 1978
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
ST_599_1978_EXT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Déjà declassifié par le Service Transparence
Pour les travaux du Conseil avant le 04/10/1976, voir aussi dossier: Décision du Conseil 78/471/Euratom, du 30.05.1978 relative à la constitution de l'entreprise commune Joint European Torus (JET), Joint Undertaking
La proposition de la Commission COM(1976)523 a été remplacée par la proposition COM(1978)147
Modifié par:
Décision n° 80/318/Euratom du Conseil du 13.03.1980 arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1979-1983) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée