Décision n° 78/470/Euratom du Conseil du 30.05.1978 modifiant la décision 76/345/Euratom arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1976-1980) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion et de la physique des plasmas.
Décision n° 78/470/Euratom du Conseil du 30.05.1978 modifiant la décision 76/345/Euratom arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1976-1980) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion et de la physique des plasmas.
Documents from 04 May 1977 to 07 June 1978
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Procédure écrite concernant la consultation du PE; Proposition de la Commission; Publication au JO; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil
ST_1130_1978_COR1; ST_1130_1978_INIT; ST_1227_1978_INIT; ST_1503_1977_COR1; ST_1503_1977_INIT; ST_2073_1978_EXT; ST_297_1978_EXT; ST_339_1978_EXT; ST_622_1977_EXT; ST_657_1978_EXT; ST_686_1977_EXT; ST_820_1978_EXT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Déjà declassifié par le Service Transparence
Pour les travaux du Conseil avant le 04/10/1976, voir aussi dossier: Décision du Conseil 78/471/Euratom, du 30.05.1978 relative à la constitution de l'entreprise commune Joint European Torus (JET), Joint Undertaking
La proposition de la Commission COM(1976)523 a été remplacée par la proposition COM(1978)147
Modifié par:
Décision n° 80/318/Euratom du Conseil du 13.03.1980 arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1979-1983) pour la Communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée