Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil au sujet d... (CES-9571)

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil au sujet de l'état d'avancement de JET. Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 80/138/EURATOM arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1979-1983) pour la communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôle (COM(80) 453 final)

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil au sujet de l'état d'avancement de JET. Proposition de décision du Conseil modifiant la décision 80/138/EURATOM arrêtant un programme de recherche et d'enseignement (1979-1983) pour la communauté européenne de l'énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôle (COM(80) 453 final)

Documents from 18 July 1980 to 29 December 1980

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Created By

Comité économique et social européen

HAEU Reference Code

CES-9571

Original Reference Code

CES/1980 – 20.77 – 01

Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Demande d'avis (COM(80) 453 final); saisine de la section; projet d'avis de la section (CES 1033/79); note d'information (CES 814/80); procès-verbal de la 57ème réunion de la section (CES 813/80); procès-verbal de la 58ème réunion de la section (CES 1032/80); projet d'avis de la section (CES 844/80); avis de la section (CES 844/80); avis du CES (CES 1103/80); compte rendu des délibérations du CES (CES 1118/80); publication de l'avis du CES au JO N° C 331 du 17/12/1980; information à la presse; publication de la décision (81/380/EURATOM) du Conseil du 19/05/1981 au JO N° L 149 du 06/06/1981; documentation du PE

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Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Archives historiques du Comité économique et social européen

Relations Area

Abstract: Volume 1980/0158 Date indicative : 25/07/1980 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL AU SUJET DE L'ETAT D'AVANCEMENT DE JET PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL MODIFIANT LA DECISION 80/138/EURATOM ARRETANT UN PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT (1979-1983) POUR LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE DANS LE DOMAINE DE LA FUSION THERMONUCLEAIRE CONTROLEE (présentées par la Commission au Conseil) (FRA) COMMUNICATION OF THE COMMISSION TO THE EUROPEAN PARLIAME ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1980)0453

Original Reference Code: COM(1980)453

Description Level: Dossier

Dates: 1980 to 1980