Préparation technique
Documents from 03 May 1972 to 10 June 1972Identity Statement
p. 234
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
Rapport sur les mesures de développement de la Norvège pour promouvoir les partenariats et les investissements dans les infrastructures publiques.
Exposé concernant les mesures de politique régionales en Norvège.
Documentation diverse en vue de la visite de M. Le Portz en Norvège du 06 au 11/06/1972.
Etude sur la situation économique et la politique régionale de la Norvège (Direction des Etudes de la BEI).
Extraits de la Revue du marché Commun « Réflexions sur quelques aspects et problèmes des pêches norvégiennes », par D. Derouin.
Graphiques sur l’économie norvégienne.
Bref étude de l’industrie norvégienne (faite par la Banque de Norvège).
Carte topographique de la Norvège.
Transcription d’un discours prononcé à l’occasion d’une conférence à Luxembourg intitulée « Norwegian industry, commerce an merchant navy competing in Europe and the world », le 2 avril 1972.
Extrait de l’aide-mémoire du 20/11/1971 notamment de l’entretien organisé entre le Comité de Direction de la BEI et Son Excellence l’Ambassadeur Palliser, représentant permanent du Royaume-Uni auprès des Communautés européennes (19/11/1971).
Extrait du PV de la réunion du Comité de Direction du 25/01/1958, concernant la fixation des incompatibilités des agents avec leurs fonctions et tableau de leurs traitements.
Acte relatif aux banques de commerce norvégiennes, loi du 24 mai 1961, de l’Association norvégienne des banquiers.
Loi du 25 Juin 1965 autorisant le règlement des conditions monétaires et de crédit et ses amendements.
Régime fiscal des titres émis par la BEI, l’Euratom et la CECA – Résolution adoptée par les 6 Ministres et insérée dans le PV de la réunion tenue les 24/25 octobre 1960 à Luxembourg (25 mars 1957).
Liste des autorités désignées pour les communications de la Banque avec chaque Etat membre.
Protocole n°1 du Traité d’Adhésion sur les Statuts de la BEI
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Textual