Réunion du 15 janvier 1958, Strasbourg

Documents from 12 June 1957 to 15 January 1958

Identity Statement

HAEU Reference Code
AC-768
Original Reference Code
EU.HAEU/AC.OD.BURE.BUEL//BUEL-19580115
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Compte-rendu.
Echange de vues sur les résultats de la Conférence des Ministres des Affaires étrangères des Six
Communication sur les travaux du Comité spécial comprenant les Présidents des Groupes politiques chargés de l'examen du financement de l'Assemblée Unique et des problèmes y afférents.
Engagement du personnel auxiliaire supplémentaire durant le 2ème semestre 1957/58.
Communication sur la réunion tenue par la Commission des quatre Présidents.
Communication sur l'avis juridique par Jean Coutard demandé au sujet de l'application des dispositions du statut et de ses annexes.
Examen des demandes présentées par deux agents permanents sur les dispositions du Statut relatives à la position d'intérim : note du Secrétariat.
Assemblée Unique : lettre et note sur le déroulement des premières séances, note sur les pouvoirs, note et correspondance sur le problème du financement.
Etude sur les dispositions en matière budgétaire des trois communautés européennes en vue de leur application pour l'Assemblée unique.
Communiqué de presse de la conférence des ministres des affaires étrangères.
Division études, information et documentation : note sur les missions, note sur le recrutement
Procès-verbal de la réunion de la commission des quatre Présidents du 18 décembre 1957.
Correspondance sur la procédure suivie par plusieurs commissions dans leurs relations avec les milieux professionnels.
Correspondance sur la réunion du Bureau élargi du 15 janvier 1958.
Correspondance sur une mission d 'étude et d'information pour la réduction de la durée de travail dans les industries de la CE.
Communiqué suite à la réunion des présidents des autorités européennes.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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