Propositions de directives du Conseil concernant les valeurs limites pour les... (CES-8841)

Propositions de directives du Conseil concernant les valeurs limites pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité requis du milieu aquatique dans lequel sont rejetées l'aldrine, la dieldrine et l'endrine (COM(79) 243 final)

Propositions de directives du Conseil concernant les valeurs limites pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité requis du milieu aquatique dans lequel sont rejetées l'aldrine, la dieldrine et l'endrine (COM(79) 243 final)

Documents from 03 December 1979 to 20 October 1986

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Created By

Comité économique et social européen

HAEU Reference Code

CES-8841

Original Reference Code

CES/1979 – 20.58 – 02

Physical Medium

Microfiche

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Note d'information (CES 681/79 fin); avis du CES (CES 1464/79); compte rendu des délibérations du CES (CES 1481/79); documents du PE; publication de l'avis du CES au JO C 83 du 02/04/1980; proposition modifiée de directive du Conseil (COM(86) 534 final).

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Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Archives historiques du Comité économique et social européen

Relations Area

Volume 1979/0098 Date indicative : 14/05/1979 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LES VALEURS LIMITES POUR LES REJETS D'ALDRINE DE DIELDRINE ET D'ENDRINE DANS LE MILIEU AQUATIQUE PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LES OBJECTIFS DE QUALITE REQUIS DU MILIEU AQUATIQUE DANS LEQUEL SONT REJETEES L'ALDRINE, LA DIELDRINE ET L'ENDRINE (présentées par la Commission au Conseil) (FRA) PROPOSAL FOR A COUNCIL DIRECTIVE ON THE LIMIT VALUES FOR DISCHARGES OF ALDRIN, DIELDRIN AND ENDRIN I ...

CEUE_SEGE-COM(1986)0534 (1986) COM(1986)534 - Proposition modifiée de directive du Conseil concernant les valeurs limites pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité req ...

Volume 1986/0225 Date indicative : 20/10/1986 Proposition modifiée de directive du Conseil concernant les valeurs limites pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité requis du milieu aquatique dans lequel sont rejetées l'aldrine, la dieldrine et l'endrine (Présentée par la Commission au Conseil conformément à l'article 149, deuxième alinéa du traité CEE) (FRA) Modified proposal for Council Directives concerning limit values for discha ...