Propositions de directives du Conseil concernant les valeurs limites pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité requis du milieu aquatique dans lequel sont rejetées l'aldrine, la dieldrine et l'endrine (COM(79) 243 final)
Propositions de directives du Conseil concernant les valeurs limites pour les rejets d'aldrine, de dieldrine et d'endrine dans le milieu aquatique et les objectifs de qualité requis du milieu aquatique dans lequel sont rejetées l'aldrine, la dieldrine et l'endrine (COM(79) 243 final)
Documents from 21 May 1979 to 13 December 1979
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-8840
Original Reference Code
CES/1979 – 20.58 – 01
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Demande d'avis (COM(79) 243 final); saisine de la section de l'environnement, de la santé publique et de la consommation; composition du groupe d'étude; experts; note d'information (CES 681/79); avantprojet d'avis de la section (R/CES 944/79); projet d'avis de la section (CES 944/79); procès-verbal de la 50ème réunion de la section (CES 1152/79); projet d'avis révisé de la section (CES 944/79 rev); procès-verbal de la 52ème réunion de la section (CES 1450/79); avis de la section (CES 944/79 fin); amendements.
Conditions of Access and Use
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
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