Collection constituée par G. Pröpstl contant les documents suivants:
- La sureté nucléaire dans le contexte des Communautés européennes: rapport du groupe d’experts concernant la sureté nucléaire. (COM(80)808final) (10/12/1980).
- La politique commune dans le domaine de la science et de la technologie: exploitation et évaluation des résultats de la recherche. (COM(80)889final) (31/12/1980).
- "Änderung des Vorschlags eines Beschlusses des Rates zur Festlegung eines dritten Aktionsplans im Bereich der wissenschaftlich-technischen Information und Dokumentation. (COM(81)384final) (14/07/1981).
- Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme de recherche et d’enseignement (1982-1986) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. (COM(81)357final) (17/07/1981).
- Projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord pour la mise en œuvre d’une action concertée dans le domaine du traitement et de l’utilisation des boues d’épuration entre la Communauté économique européenne et certains Etats non membres participant à la coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST). (COM(81)448final) (10/09/1981).
- Accord entre le département de l’énergie des Etats-Unis et la commission au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique, en matière et développement dans le domaine de la garantie des matières fissiles (COM(81)550final) (01/10/1981).
- Accord entre l’agence de contrôle nucléaire des Etats-Unis (USNRC) et la Commission des Communautés européennes au nom de la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom) sur la simulation en-pile des accidents de perte de réfrigérant (LOCA) dans les réacteurs à eau légère (LWR) (COM(81)551final) (01/10/1981).
Note de GP. À A. A. T. Van Rijn van Rhijn relative au document COM(81)574final du 12/10/1981.
- "Mandat vom 30. Mai 1980: zur Entwicklung der Industrie in Europa: eine Strategie der Gemeinschaft (COM(81)639final) (26/10/1981).
- Communication de la Commission au Conseil concernant un accord de coopération avec le département de l’Energie des Etats-Unis (US-DOE) dans le domaine de la recherche et du développement en matière de gestion des déchets radioactifs à conclure par la Commission en vertu de l’article 101, paragraphe 3 du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique (COM(81)818final) (14/01/1982).

Textual

Conservation à revoir.