Note d'information de mars 1966.
Extrait du PV de la 61e réunion du Bureau du CES tenue le 6 décembre 1965 (R/CES 453/65).
Extrait du PV de la 63e réunion du Bureau du CES tenue le 22 février 1966 (R/CES 60/66).
Proposition d'un règlement du Conseil du 6 octobre 1965 (COM(65) 355 final).
Saisine de la section spécialisée pour les Transports à titre principal Nature de la demande d'avis : extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 ( R/CES 121/66)
extrait du PV de la 66e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles deux séances les 28 et 29 juin 1966 (R/CES 186/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Composition du groupe de travail de section spécialisée pour les Transports à titre principal : extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES (CES 175/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Désignation du rapporteur de la section spécialisée pour les Transports (Weber): extrait du PV de la 32e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 4 mars 1966 (CES 81/66)
extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session plénière du CES(CES 175/66).
Désignation d'un conseiller technique expert (Bickendorf) de la section spécialisée pour les Transports: extrait du PV de la 33e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 7 avril 1966 (CES 120/66)
extrait du PV de la 34e réunion de la section spécialisée pour les Transports tenue le 29 juin 1966 dans le cadre de la 54e session du CES(CES 175/66)
extrait du PV de la 67e réunion du Bureau tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Étude analytique et avis du groupe des six administrations ferroviaires de la CEE.
Note introductive de la section spécialisée pour les Transports du 15 avril 1966.

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