Généralités.
Correspondance.
Extrait du PV de la 45e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 27 avril 1964 (Doc. R/CES 107/64).
Extrait du PV de la 36e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 28 et 29 avril 1964 (Doc. CES 106/64).
Correspondance.
Extrait du PV de la 47e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 juin 1964 (Doc. R/CES 157/64).
Extrait du PV de la 39e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 23, 24 et 25 juin 1964 (Doc. CES 183/64).
Correspondance.
Programme des futurs travaux du CES.
Ordre du jour.
Correspondance.
Projet d'ordre du jour de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 213/64).
Extrait du PV de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 juin 1964 (Doc. CES 277/64).
Horaire.
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Horaire pour le déroulement des travaux de la 40e session plénière du CES et des sections spécialisées et des sous-groupes (Doc. R/CES 276/64 annexe 2).
Projet d'ordre du jour.
Projet d'ordre du jour de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 213/64 corr.).
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Projet d'ordre du jour de la 40e session plénière du CES tenue à Bruxelles les 24 et 25 septembre 1964 (Doc. CES 213/64 annexe 1).
Début de session 10h30.
Correspondance.
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES tenue à Bruxelles le 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Absences et délégation de pouvoir.
Correspondance.
Résultats du vote.
Liste de membres du CES.
PV in extenso.

Dutch, French, German, Italian

Textual