Note introductive à l'attention des membres de la section pour l'agriculture (Doc. CES 18/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 31e réunion tenue à Paris, le 30/1/1963 (Doc. CES 73/63).
Saisine de la section spécialisée.
Extrait du PV de la 34e réunion du CES, tenue le 29/1/63 (Doc. CES R 61/63).
Constitution du groupe de travail et nomination du rapporteur Landgrebe-Wolff.
Nominations de Schoppen comme expert.
Extrait du PV de la 32me réunion de la section spécialisée.
Document de travail du groupe de travail de la section spécialisée pour l'agriculture (Doc. CES94/63).
Adoption de l'avis reportée.
Document de travail élaboré par Landgrebe-Wolff membre du groupe de travail pour l'agriculture (Doc. CES 94/63 rév. 1).
Traitement de l'avis demandé lors de la 1ère réunion du groupe de travail "Bétail sur pied" tenue à Bruxelles, le 11/3/1963 (Doc. CES 127/63).
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'agriculture (Doc. CES 131/63).
Rapport de la section spécialisée pour l'agriculture (Doc. CES 194/63).
Projet d'avis de la section spécialisée (Doc. CES 131/63).
Modifications.
Documentations du PE (rapport, extrait du JO).
Traitement de l'avis demandé lors de la 35e réunion tenue à Bruxelles, le 10/4/1963 (Doc. CES 213/63).
Avis de la section spécialisée (Doc. CES 131/63 fin).

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Textual