Généralités (correspondance entre la COM et le CES relatif aux relations A3 de la COM avec les pays d'outre-mer).
Extrait du PV de la 30e réunion du CES tenue à Bruxelles, le 28/5/1962 (doc. R/CES 157/62).
Extrait du PV de la 31e réunion du CES tenue le 16/7/62 (doc. R/CES 209/62).
Extrait du PV de la 23e session du CES tenue le 16 et 17/7/62 (doc. CES 202/62).
Extrait du PV de la 24e session du CES tenue les 28 et 29/10/1962 (doc. CES274/62).
Extrait de l'exposé de Roche fait devant le CES lors de la 32e réunion tenue à Bruxelles le 29/10/1962 (doc. CES 270/62 annexe 1).
Extrait du PV de la 32e du CES tenue le 29/10/1962 (doc. CES 270/62).
Saisine de la section spécialisée pour le développement des pays d'outre-mer à titre principale.
Extrait du PV de la 33e réunion du CES tenue à Bruxelles, le 27/11/1962 (doc. CES 321/62).
Traitement de l'avis demandé lors de la 5e réunion tenue à Bruxelles, le 29/11/1963 (doc. CES 316/62).
Demande d'avis lors de la 25e session du CES, tenue à Bruxelles le 28 et 29/11/1962.
Exposé de Rochereau membre de la Commission (doc. CES 325/62 annexe 2).
Extrait du PV de la 33e réunion du CES tenue à Bruxelles, le 27/11/1962 (doc. CES 321/62).
Composition du groupe de travail.
Elargissement du groupe de travail suite à la décision prise lors de la 9e réunion tenue à Bruxelles, le 13/6/63.
Nomination d'un rapporteur Bodart.
Organisation des travaux.
Note à l'attention des membres (doc CES 339/62).
Liste des problèmes présentant un intérêt pour le CES en matière d'association à la CEE des Etats africains et malgache indépendants (EAMI) (doc. CES 12/63).
Note d'information du porte parole de la CEE relatif à la Convention d'Association.

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Textual