Déroulement et présentation des travaux

Documents from [2002] to [2003]

Identity Statement

HAEU Reference Code
FL.01-01.01
Reference Archivists

Previti, Catherine

Context

Administrative and Biographical History

Les dossiers concernent la phase préparatoire des travaux avec le séminaire de la Commission sur les futurs travaux de la Convention, tenu en mars 2002 ; l'élaboration de la contribution du président Romano Prodi sur la réforme de la Commission en vue du conseil européen de Séville, entre mars et juin 2002 ; les travaux du 'Groupe des directeurs généraux sur l’architecture institutionnelle pour une Union élargie', entre mars et juillet 2002.
Les dossiers comprennent également les documents de base utilisés par le groupe Pénélope ainsi que les projets de diverses communications de la Commission émanées 'en parallèle' et relatives à l'architecture institutionnelle (2000-2002).
Ils documentent enfin la présentation du texte Pénélope aux membres de la Commission (novembre - décembre 2002) et de la Convention (décembre 2002), ainsi qu'aux commentaires formulés par la suite au sein et hors de la Commission (décembre 2002 - juin 2003).

Allied Materials

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