Holdings
Title:
Réunion du 17 février 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission des Communautés européennes au sujet de la mise en oeuvre concrète d'une politique européenne de la jeunesse, sur la base du questionnaire établi par Hougardy et à la lumière des propositions de réoslutions soumises au Parlement européen.
PE0-19733
PE0.AP-PV.POLI_1961-19733
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19710217
PE0.AP-PV.POLI.1961-19733
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19733
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19710217
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec Jean-François Deniau, membre de la Commission des Communautés européennes, sur l'état des négociations visant à l'élargissement de la Communauté.
Documents annexes : note relative à la politique d'information de la Commission et élaborée par ses services concernant les activités du groupe du Porte-Parole ; document de travail établi par Schuijt sur les problèmes qui se posent à la Communauté européenne en matière d'information.
PE0-19734
PE0.AP-PV.POLI_1961-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19734
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19710304-AM
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues au sujet de la politique d'information de la Communauté.
PE0-19735
PE0.AP-PV.POLI_1961-19735
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19710304-PM
PE0.AP-PV.POLI.1961-19735
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19735
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19710304-PM
Abstract:
Procès-verbal.
Elections du président (de La Malène) et des vice-présidents (Kriedemann et Westerterp).
Liste des membres.
PE0-19736
PE0.AP-PV.RELA_1967-19736
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700311
PE0.AP-PV.RELA.1967-19736
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19736
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700311
Abstract:
CEUE_DECO-347
CEUE_DECO.07-347
CEUE-DECO-BAC-25-1980-57
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-347
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-57
Title:
Réunion du 8 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Vredeling sur les contingents quantitatifs à l'importation.
Premier examen du projet de rapport élaboré par Kriedemann sur les problèmes qui se posent dans le domaine de la politique commerciale commune.
PE0-19737
PE0.AP-PV.RELA_1967-19737
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700408
PE0.AP-PV.RELA.1967-19737
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19737
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700408
Title:
Réunion du 16 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission des Communautés sur l'évolution des relations de la C.E.E., suite notamment aux décisions récemment prises par le Conseil, avec l'Autriche et les pays du bassin méditerranéen (Espagne, Israël, Egypte, Malte, Liban, Algérie).
Document annexe : texte des art. 24 et 25 de la Charte du GATT, sur les dispositions relatives aux réunions douanières et zones de libre-échange et sur la procédure à suivre pour les dérogations aux règles générales de l'Acco
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19738
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700416
Title:
Réunion du 24 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Kriedemann sur les problèmes qui se posent dans le domaine de la politique commerciale commune.
Adoption du projet de rapport élaboré par Vredeling sur les contingents quantitatifs à l'importation.
Elaboration du texte d'une question orale avec débat, destinée à la Commission des Communauté, sur les relations C.E.E./Autriche.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Westerterp sur le troisième rapport général d'activité de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19739
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700424
Title:
Réunion du 29 avril 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Kriedemann sur les problèmes qui se posent dans le domaine de la politique commerciale commune.
Adoption du projet de rapport élaboré par Vredeling sur les contingents quantitatifs à l'importation.
Elaboration du texte d'une question orale avec débat, destinée à la Commission des Communauté, sur les relations C.E.E./Autriche.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Westerterp sur le troisième rapport général d'activité de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19740
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700429
Title:
Réunion du 29 mai 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission des Communautés européennes, à la lumière des décisions prises les 11 et 12 mai par le Conseil, sur :
- la politique de la Commission en matière d'association et de régimes préférentiels ;
- l'état des négociations avec l'Espagne et Israël ;
- les relations avec les autres pays du bassin méditerranéen.
Echange de vues avec la Commission sur les problèmes que pose la mise en oeuvre des préférences généralisées préconisées par la C.N.U.C.E.D. pour
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19741
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700529
Title:
Réunion du 8 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Communication sur les résultats des travaux du groupe de travail chargé d'étudier les problèmes relatifs au commerce interzones de l'Allemange.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Vredeling sur l'accord commercial entre la C.E.E. et la République socialiste fédérative de Yougoslavie.
Echange de vues avec la Commission sur les décisions prises les 25 et 26 mai par le Conseil en matière de politique commerciale.
PE0-19742
PE0.AP-PV.RELA_1967-19742
EU.HAEU/PE0.AP.R
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19742
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700608
Title:
Réunion du 29 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Premier examen du projet de rapport élaboré par Westerterp sur la mise en oeuvre des préférences généralisées pour les produits finis et semi-finis des pays en voie de développement.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Ribière sur les recommandations adoptées le 22 avril 1970 à Antalya par la commission parlementaire mixte C.E.E./Turquie en corrélation avec le cinquième rapport annuel d'activité du conseil d'association C.E.E./Turquie.
Echange de vues sur les travaux à
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19743
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700629
Title:
Réunion du 8 juillet 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission sur le projet de rapport intérimaire élaboré par Westerterp sur la mise en oeuvre des préférences généralisées pour les produits finis et semi-finis des pays en voie de développement.
PE0-19744
PE0.AP-PV.RELA_1967-19744
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700708
PE0.AP-PV.RELA.1967-19744
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19744
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700708
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé de Dahrendorf, représentant de la Commission sur les résultats de la réunion des quatres grandes puissances commerciales dans le cadre du GATT (Genève, 30 juillet - 1er août 1970) ; échange de vues.
Echange de vues sur la lettre du 18 juin 1970 de Scelba, président du Parlement européen, concernant les missions préconisées dans les pays du bassin méditerranéen et sur la note du Bureau du Parlement sur l'organisation de missions d'étude et d'nformation dans des pays tiers.
E
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19745
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700901
Title:
Réunion du 22 septembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport intérimaire élaboré par Westerterp concernant la mise en oeuvre des préférences généralisées pour les produits finis et semi-finis des pays en voie de développement.
Echange de vues sur les suites à donner à la lettre du 18 juin 1970 de Scelba, président du Parlement européen, concernant les missions d'étude et d'nformation dans des pays tiers.
Echange de vues sur les rencontres avec des membres du Congrès américain.
PE0-19746
PE0.AP-PV.RE
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19746
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19700922
Abstract:
CCEE_DEOM-622
CCEE_DEOM.14-622
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-570
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-622
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-570
Title:
Réunion du 2 octobre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Cousté sur la proposition du règlement du Conseil relatif aux importations d'huile d'olive de Tunisie.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Van Offelen sur la proposition de règlement du Conseil relatif aux importations d'huile d'olive originaire d'Espagne.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Westerterp sur les propositions de règlements du Conseil concernant les importations des agrumes originaires d'I
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19747
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701002
Title:
Réunion du 15 octobre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les propositions de règlements modifiant les règlements n° 1467/69/CEE et 1472/69/CEE relatifs aux importations des agrumes originaires du Maroc et de Tunisie.
Echange de vues avec la Commission sur l'état actuel des relations C.E.E./Amérique latine, comme suite à la transmission officielle à la C.E.E. de la "Déclaration de Buenos Aires".
Echange de vues avec la Commission sur l'accord commercial C.E.E./Espagne.
Echange de vues avec la Commission sur les problè
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19748
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701015
Title:
Réunion du 9 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission sur les résultats des récents entretiens entre la C.E.E. et les Etats-Unis.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Westerterp sur l'accord C.E.E./Israël.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Boano sur l'accord C.E.E./Espagne.
Elaboration du texte d'une question orale avec débat destinée à la Commission sur les problèmes que pose l'adhésion de la Communauté à l'accord international sur le café.
PE0-19749
PE0.AP-PV.REL
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19749
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701109
Title:
Réunion du 30 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues avec la Commission sur l'évolution des relations commerciales entre la Communauté, les Etats-Unis et le Japon, suite notamment aux entretiens C.E.E./Japon.
Echange de vues sur la politique commerciale de la Communauté dans le bassin méditerrranéen.
Echange de vues sur une proposition de règlement du Conseil modifiant le règement n° 816/70/CEE (dilutions alcooliques).
Echange de vues, en vue de l'élaboration d'un avis par Baas, sur la proposition d'un règlement du C
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19750
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1967.PV//RELA-19701130
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