Holdings
Abstract:
Procès-verbal.
Adoption du projet de rapport élaboré par Liogier sur la proposition de règlement concernant la fabrication et le commerce des laits de conserve destinés à l'alimentation humaine.
Examen et adoption de l'avis élaboré par Ramaekers sur le troisième rapport général.
Examen du projet de rapport élaboré par Girardin sur l'exposé de la Commission des Communautés sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté en 1969.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Boers
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19555
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700429
Title:
Réunion du 12 mai 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport complémentaire élaboré par Lulling sur la réforme du Fonds social européen.
PE0-19556
PE0.AP-PV.ASOC_1967-19556
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700512
PE0.AP-PV.ASOC.1967-19556
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19556
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700512
Abstract:
CEUE_DECO-660
CEUE_DECO.07-660
CEUE-DECO-BAC-25-1980-551
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-660
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-551
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet d'avis élaboré par Jarrot sur les propositions de directive et de recommandation concernant la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation de services pour les activités non salariées du médecin et du praticien de l'art dentaire.
Examen du projet d'avis élaboré par Merchiers sur les propositions de directive et de recommandation concernant la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation de services pour les activités
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19557
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700520
Title:
Réunion du 27 mai 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport révisé par Girardin sur le troisième exposé de la Commission sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté.
Suite de l'examen du deuxième rapport de la Commission sur les corrélations entre la politique sociale et les autres politiques de la Communauté.
PE0-19558
PE0.AP-PV.ASOC_1967-19558
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700527
PE0.AP-PV.ASOC.1967-19558
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19558
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700527
Title:
Réunion du 5 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Communication de Levi Sandri, suivie d'un échange de vues, sur les résultats de la session du Conseil des ministres des 25 e t26 mai 1970 ainsi que sur la Conférence sur les questions relatives au marché de l'emploi qui s'est tenue à Luxembourg les 27 e t28 avril 1970.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Dittrich sur la proposition de règlement concernant la production et le commerce du miel.
Examen des propositions de la Commission sur la réforme de l'agriculture rele
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19559
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700605
Title:
Réunion du 10 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Van der Ploeg sur la proposition de la Commission des Communautés européennes concernant un règlement relatif à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Adams sur la proposition de directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant la mayonnaise, les sauces dérivées de la mayonnaise et les aut
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19560
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700610
Title:
Réunion du 22 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Behrendt sur le deuxième rapport de la Commission sur les corrélations entre la politique sociale et les autres politiques de la Communauté.
Examen du mémorandum de la Commission au Conseil sur la politique industrielle de la Communauté.
PE0-19561
PE0.AP-PV.ASOC_1967-19561
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700622
PE0.AP-PV.ASOC.1967-19561
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19561
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700622
Title:
Réunion du 29 juin 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Communication de la Commission des Communautés européennes sur les raisons du renvoi de la session du Conseil des ministres du 25 juin 1970.
Examen et adoption du projet d'avis révisé par Liogier sur les propositions de directive et de recommandation de la Commission au Conseil concernant la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation de services pour les activités non salariées du médecin et du praticien de l'art dentaire.
Echange de vues avec des représen
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19562
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700629
Title:
Réunion du 4 septembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Communication de la Commission sur les résultats de la session du Conseil des ministers du travail et des affaires sociales du 27 juillet 1970 et échange de vues.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Houdet sur le mémorandum de la Commission sur la politique industrielle de la Communauté.
Examen des propositions de la Commission relatives aux vétérinaires.
PE0-19563
PE0.AP-PV.ASOC_1967-19563
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700904
PE0.AP-PV.ASOC.1967-19563
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19563
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700904
Title:
Réunion du 22 septembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'une note de la Commission sur les décisions intervenues lors de la dernière session du Conseil de ministres au sujet du Fonds social européen.
Document annexe : compte-rendu analytique de la réunion d'information en Bretagne du 22 au 24 septembre.
PE0-19564
PE0.AP-PV.ASOC_1967-19564
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700922
PE0.AP-PV.ASOC.1967-19564
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19564
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19700922
Title:
Réunion du 6 octobre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport élaboré par Behrendt sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive portant prorogation du délai prévu à l'art. 19 de la directive du Conseil du 6 octobre 1969, modifiant la directive du 26 juin 1964, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches.
Examen et adoption d'un projet de résolution élaboré par Lulling sur la réforme du Fonds social européen.
Examen des
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Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19565
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701006
Title:
Réunion du 14 octobre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen de la proposition de la Commission portant modification de la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les pâtes alimentaires.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par Merchiers sur la proposition de directive fixant les modalités de la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation des services pour certaines activités non salariées du domaine pharmaceutique.
Examen du projet d'avis é
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19566
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701014
Abstract:
CEUE_DECO-661
CEUE_DECO.07-661
CEUE-DECO-BAC-25-1980-552
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-661
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-552
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Lulling sur la proposition et la proposition de modification de la Commission au Conseil concernant une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les pâtes alimentaires.
Examen du rapport de la Commission sur l'état d'application, à la date du 31 décembre 1968, du prinicipe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins.
Examen des propositions de la C
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19567
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701021
Title:
Réunion du 4 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption du nouveau projet de rapport élaboré par Lulling sur la proposition de directive relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les pâtes alimentaires.
Examen de la proposition de la Commission concernant une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les glaces alimentaires.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Califice sur une proposition de directive portant sixième modification de la dir
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19568
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701104
Title:
Réunion du 26 novembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Discussion sur l'avis de la commission de l'agriculture sur la proposition de la Commission relative à une directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres sur la mayonnaise, les sauces dérivées de la mayonnaise et les autres sauces condimentaires émulsionnées ; examen des propositions renvoyées à la commission de modification aux propositions faites dans le rapport élaboré par Adams.
Examen du projet d'avis élaboré par Van der Ploeg sur les propositions de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19569
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701126
Title:
Réunion du 1er décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport élaboré par Califice sur le septième rapport de l'Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houilles.
Examen du projet de rapport élaboré par Liogier sur la proposition de directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant l'exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles.
Echange de vues sur le questionnaire élaboré par Dittrich en vue de la préparation d'une audition d'exp
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19570
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701201
Title:
Réunion du 9 décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Audition, sur la base d'un questionnaire élaboré par Dittrich, sur les propositions de la Commission au Conseil concernant :
- une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant la bière :
- un règlement modifiant le règlement n° 120/67/CEE et le règlement n° 359/67/CEE pour ce qui concerne la restitution à la production dont bénéficient certains produits utilisés en brasserie.
Document annexe : liste des experts.
PE0-19571
PE0.AP-PV.ASOC_196
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19571
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701209
Title:
Réunion du 15 décembre 1970
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption des points en suspens du projet de rapport élaboré par Califice sur le septième rapport de l'Organe permanent pour la sécurité et la salubrité des mines de houille.
Examen du document de travail élaboré par Laudrin sur la lutte contre la drogue.
Examen de la question de savoir s'il est opportun pour la commission de suivre l'évolution de certains aspects des "négociations d'adhésion" en cours.
PE0-19572
PE0.AP-PV.ASOC_1967-19572
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//A
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
PE0-19572
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1967.PV//ASOC-19701215
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