Holdings
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Communication du président sur les conslusions de la commission juridique relatives à l'application des articles 28, 29 et 12 du règlement.
Lettre adressée le 11 juin 1965 par le Président du Parlement européen au président de la commission de la protection sanitaire sur les conclusions de la commission juridique relatives à l'application des articles 28, 29 et 42 du règlement.
PE0-18562
PE0.AP-PV.SANI_1961-18562
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19650617
PE0.AP-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18562
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19650617
Abstract:
CEUE_DECO-526
CEUE_DECO.07-526
CEUE-DECO-BAC-25-1980-365
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-526
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-365
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Bousch à l'intention de la commission sociale, compétente au fond, sur le projet de recommandation de la Commission exécutive de la CEE aux Etats membres concernant la protection des jeunes au travail.
Echange de vues avec l'Exécutif d'Euratom sur les parties du VIIIe Rapport général d'activité de cette Communauté qui ressortissent à la compétence de la commission ; rédacteur : Santero.
Echange de vues avec l'Exécutif
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18563
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19650628
Title:
Réunion du 19 juillet 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Examen et adoption du projet d'avis de Santero à l'intention du Rapporteur général du Parlement Européen, Toubeau, sur l'activité d'Euratom dans le domaine de la protection sanitaire et du contrôle de sécurité, en présence de l'Exécutif de cette commission.
Examen et adoption du projet d'avis d'Angioy à l'intention du Rapporteur général du Parlement Européen, Charpentier, sur l'activité de la CEE dans le domaine de la protection sanitaire,
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18564
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19650719
Title:
Réunion du 8 octobre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur les parties de l'exposé sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté en 1964 qui relèvent de la compétence de la commission.
Echange de vues avec la Commission de la CEE sur les propositions de directives mentionnées au point 4.
Note relative au programme des travaux de la Commission de la protection sanitaire au cours de l'année septembre 1965-juillet 1966.
PE0-18
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18565
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19651008
Title:
Réunion du 9 novembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence de l'Exécutif de l'Euratom, sur les parties du projet de budget de fonctionnement et du budget de recherches et d'investissement de cette Communauté pour l'exercice 1966 qui relèvent de la compétence de la commission.
Echange de vues, en présence de l'Exécutif de la CEE, sur les parties du projet de budget de cette Communauté pour l'exercice 1966 qui relèvent de la compétence de la commission.
Examen et adoption du projet d'avis d'Angioy
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18566
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19651109
Title:
Réunion du 22 novembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Examen et adoption, en présence de l'Exécutif de la CEE, du projet de rapport de Spenale sur les propositions de l'Exécutif au Conseil relatives à une directive concernant le rapprochement des dispositions législatives, règlementaires et administratives relatives aux substances et préparations dangereuses ; et à une directive concernant le rapprochement de ces dispositions pour la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances da
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18567
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19651122
Title:
Réunion du 8 décembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Examen et adoption du projet de rapport de De Bosio sur un projet de recommandation de la Commission de la CEE aux Etats membres relative aux conditions d'indemnisation des victimes de maladies professionnelles ; en présence de la Commission de la CEE.
Echange de vues avec la Commission de la CEE au sujet de son rapport sur la médecine du travail dans les Etats membres, élaboré à la suite de la recommandation adressée aux gouvernements, en 1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18568
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19651203
Title:
Réunion du 28 janvier 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur son activité dans le domaine des études et recherches concernant la sécurité et la médecine du travail.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur l'activité de l'Organe permanent pour la sécurité dans les mines de houille.
Echange de vues avec la Haute Autorité sur les circonstances de l'accident minier qui s'est produit le 24 novembre 1965 au puits "La Tronquié" des Houillères du Bassin d'Aquitain
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18569
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660128
Title:
Réunion du 15 février 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion et projet d'ordre du jour.
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur les conditions de protection sanitaire régnant dans les Etablissements de recherches nucléaires des pays de la Communauté, à la lumière notamment du récent accident survenu au Centre de recherches du Mol (Belgique).
Echange de vues avec l'Exécutif de la CEE au sujet de son rapport sur la mise en oeuvre de la recommandation adressée aux Etats membres, en 1962, en ce qui concerne la médecine du
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18570
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660215
Title:
Réunion du 7 mars 1966
Abstract:
Projet d'ordre du jour (seul).
PE0-18571
PE0.AP-PV.SANI_1961-18571
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660307
PE0.AP-PV.SANI.1961-18571
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18571
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.SANI.1961.PV//SANI-19660307
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Election et installation du président (Posthumus) et des vices-présidents (Muller-Hermann et Rademacher).
Echange de vues sur le programme des travaux de la commission.
PE0-18572
PE0.AP-PV.TRAN_1958-18572
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650322
PE0.AP-PV.TRAN.1958-18572
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18572
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650322
Abstract:
CEUE_DECO-527
CEUE_DECO.07-527
CEUE-DECO-BAC-25-1980-366
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1971
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-527
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-366
Title:
Réunion du 27 avril 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec le représentant de la Commission de la CEE sur les propositions de compromis élaborées par les services de la Communauté en matière de politique tarifaire, en prévision de la prochaine session du Conseil des Ministres de la CEE.
Echange de vues avec la Haute Autorité de la CECA sur les parties du XIIIe Rapport génèral de la CECA relevant de la commission des transports.
Echange de vue sur les statistiques des transports dans la communauté.
Commun
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18573
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650427
Title:
Réunion du 12 mai 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec le représentant de la Commission de la CEE sur les résultats de la réunion du Conseil de ministres le 6 mai 1965 et les perspectives de l'évolution future.
PE0-18574
PE0.AP-PV.TRAN_1958-18574
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650512
PE0.AP-PV.TRAN.1958-18574
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18574
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650512
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Discussion et adoption d'un avis de la commission des transports relatif aux parties du VIIIe Rapport général de la Commission de la CEE qui relèvent de sa compétence.
Echange de vues avec le représentant de la CEE sur les résultats de la session du Conseil de ministres des 21 et 22 juin 1965 et les perspectives de l'évolution future.
PE0-18575
PE0.AP-PV.TRAN_1958-18575
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650708
PE0.AP-PV.TRAN.1958-18575
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18575
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650708
Title:
Réunion du 24 septembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues sur les travaux futurs de la commission.
PE0-18576
PE0.AP-PV.TRAN_1958-18576
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650924
PE0.AP-PV.TRAN.1958-18576
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18576
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19650924
Title:
Réunion du 18 novembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Election dr Brunhes comme vice-président à la démission de Rademacher.
Echange de vues, en présence de la Commission de la CEE, sur l'avant-projet d'un rapport établi par De Gryse concernant une décision du Conseil de Ministres du 22 juin 1965 relative à une organisation commune du marché des transports et les amendements décidés le 27 octobre 1965 par la Commission de la CEE à la proposition au Conseil relative à l'instauration d'un système de tarif à fourchette ap
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18577
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19651118
Title:
Réunion du 16 décembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence des représentants de la Commission de la CEE, sur le rapport élaboré par De Gryse sur le système d'organidation du marché des transports adopté par le Conseil le 22 juin 1965 et sur les modifications que la Commission de la CEE a décidé d'apporter à ses propositions du 10 mai 1963 relatives à l'introduction d'un système de tarif à fourchettes.
PE0-18578
PE0.AP-PV.TRAN_1958-18578
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19651216
PE0.AP-PV.TRA
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18578
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19651216
Title:
Réunion du 7 janvier 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Adoption du rapport de De Gryse et du projet de proposition de résolution qui y fait suite sur le système d'organisation du marché des transports adopté par le Conseil le 22 juin 1965, et sur les modifications que la Commission de la CEE a décidé d'apporter à ses propositions du 10 mai 1963 relatives à l'introduction d'un système de tarif à fourchettes.
Bref échange sur les tarifs de concurrence potentiels.
PE0-18579
PE0.AP-PV.TRAN_1958-18579
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18579
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.TRAN.1958.PV//TRAN-19660107
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly