Comité intergouvernemental : structure et organisation du Comité intergouvernemental
Comité intergouvernemental : structure et organisation du Comité intergouvernemental
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Note du 7 juin 1955, (non signée) rédigée à Paris, sur une conversation avec M. Beyen, schématisant le Comité chargé de préparer les négociations.
Note du 9 juin 1955 de M. Scheiber, agent du secrétariat du Conseil de la CECA, sur l'organisation administrative du secrétariat des négociations dont la charge a été confiée, à titre personnel, à M. Calmes.
Aide-mémoire relatif aux problèmes posés par le commencement des travaux du Comité prévu par la résolution de Messine, 17 juin 1955.
Correspondance relative à la constitution du comité de délégués gouvernementaux à la nomination de Paul-Henri Spaak à la présidence du Comité de la ou des conférences prévues par la résolution de Messine, juin 1955.
Dèsignation des chefs de délégation gouvernementaux au Comité et composition des délégations, juin-juillet 1955.
Organisation du début des travaux du Comité, 17 juin 1955.
Note sur le comité directeur et les travaux des groupes, 5 juillet 1955.
Message de M. Calmes à Paul-Henri Spaak concernant une intervention en faveur de la tenue de toutes les réunions dans le cadre du Comité intergouvernemental à Bruxelles, janvier 1956.
Note sur l'état des travaux du Comité intergouvernemental et sur les procédures envisageables pour une réalisation sûre et rapide des traités.
Message du 9 février 1956 à MM. Rothshild et Hupperts, résumant l'état des études dans les domaines de l'agriculture, de la libre circulation des travailleurs, des transports, de la pleine utilisation des ressources européennes et du fonds d'investissement.
Correspondance conernant une rencontre de MM. Linthorst-Thoman, Hans von der Groeben, Guazzugli et Hupperts, une rencontre de Paul-Henri Spaak avec le chancelier Konrad Adenauer et les problèmes de mise au point du rapport préalablement à la date prévue, avril 1956.
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Ouvert depuis 1994 (Décision COREPER)
French
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.