Procès-verbal de la réunion n° 11 du 24-27 mars 1958

Document date: [1958]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CCEE_SECR-8818
Original Reference Code
CCEE-SECR-GREF-PVCE-0-1958-11
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal, projet de procès-verbal, projet d'ordre du jour et annexes.
Approbation des procès-verbaux des dernières réunions.
Calendrier des réunions.
Rapports des Groupes:
a) Relations extérieures,
b) Questions économiques et financières
Tâches et organisation du secteur économique et financier,
c) Affaires sociales :
- Organigramme, de la Direction Générale des affaires sociales,
- Programme de travail de la Direction des affaires sociales pour la période de début,
- Sécurité sociale des travailleurs migrants (art.51 du Traité).
- Relations avec le B.I.T.
d) Agriculture:
- Organisation de la Division de l'Agriculture,
- Conférence agricole des Etats membres.
e) Pays et Territoires ď Outre-mer.
Rapports sur les dernières séances du Comité des Représentants permanents et instructions à donner aux délégués de la Commission pour les séances des 28 mars, 10, 11 et 14 avril.
Questions administratives (inclusivement « Services Communs »).

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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