Les archives de ce sous-fonds sont issues de deux versements : le BAC 138/1987 et le BAC 140/1987. Ces versements sont également à l’origine des inventaires INV 2/2020 Daum (sous la présidence de R. Mayer), INV 3/2020 Daum (sous la présidence de P. Finet), INV 4/2020 Lapie (sous la présidence de P. Malvestiti) et INV 5/2020 Lapie (sous la présidence de D. Del Bo).

L’inventaire Daum pour le collège Monnet ne comprend que sept dossiers et a, par conséquent, une portée limitée. Deux dossiers portent sur les travaux du groupe de travail « Marché – Ententes – Transports » et deux dossiers sur celui des relations extérieures. Le sous-fonds contient également un dossier sur la session inaugurale de l’Assemblée.

Les archives de la Commission européenne sont organisées en groupes de fonds, fonds et sous-fonds, chacun possédant un code de référence sous forme d’acronymes. Ces acronymes sont mentionnés dans la section Identification : Original Reference Code des niveaux de description correspondants. Pour ce sous-fonds, CECA_MONN-DAUM identifie le groupe de fonds de la Commission européenne de la Haute Autorité à partir de 1952, « CECA », dont fait partie le fonds du collège Monnet, « MONN », dont fait à son tour partie le sous-fonds du cabinet Daum, « DAUM». Ce code est suivi de la référence à l’instrument de recherche ici INV 1/2020 (publié). Les cotes des dossiers sont basées sur l'instrument de recherche. Par conséquent, la cote complète se compose d’abord de la référence de l’instrument de recherche (INV XX/YYYY) suivi du numéro de dossier. Cette cote est présente également dans la section Identification : Original Reference Code. Parallèlement, les AHUE, par soucis de cohérence et de facilité, utilisent une cotation simplifiée propre aux AHUE présente dans la section Identification HAEU Reference Code.

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