Extrait du projet de procès-verbal de la 14ème session du Conseil de la CECA, 09 et 10.04.1954, concernant la mise en oeuvre de la déclaration du Conseil du 13.10.1953
Résolution de la conférence de Messine (01 et 02.06.1955), note de la délégation française et extrait du rapport du 21.04.1956 des chefs de délégation du Comité intergouvernemental créé par la conférence
Projet de résolution sur l'énergie, octobre 1956
Texte d
Travaux de l'Assemblée commune de la CECA sur la situation du marché charbonnier, novembre 1956. Texte d d'une résolution
Note de la Haute Autorité de la CECA sur la situation du marché charbonnier, décembre 1956
Texte d
Texte i
Texte nl
Examen de la résolution de l'Assemblée commune sur la situation du marché charbonnier lors de la réunion restreinte du Conseil de la CECA du 11.12.1956
Lettres des présidents du Conseil de la CECA et de la Haute Autorité au président de la conférence intergouvernementale pour le marché commun et l'Euratom sur l'établissement d'une politique coordonnée de l'énergie en Europe, janvier/mars 1957
Extrait du projet de procès-verbal de la conférence de Rome, 25.03.1957, invitant la Haute Autorité à présenter au Conseil de la CECA des propositions relatives à la coordination des politiques d'énergie
Correspondance relative au mandat donné à la Haute Autorité, avril/juillet 1957, et extrait du projet de procès-verbal de la 44ème session du Conseil de la CECA, 09.07.1957
Note de la Haute Autorité sur les moyens d'assurer une politique coordonnée dans le domaine de l'énergie, 11.09.1957
Texte d
Texte i
Texte nl
Examen de la note de la Haute Autorité par la Commission de coordination de la CECA lors de sa 68ème réunion, 30.09.1957. Texte d d'une note introductive du secrétariat
Projet de protocole entre la Haute Autorité et le Conseil de la CECA, octobre 1957
Texte d
Note introductive du secrétariat à la 45ème session du Conseil de la CECA, octobre 1957, sur les propositions de la Haute Autorité
Texte d
Texte i
Texte nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 45ème session du Conseil de la CECA
Protocole publié au Journal officiel nº 35-1957 du 07.12.1957 sur les moyens d'assurer une politique coordonnée dans le domaine de l'énergie

[MAE 6/55;fr];[MAE 48/55;fr];[MAE 413/56;fr;de];[908/56 (Lux);fr;de];[308/57 (Lux);fr;de;it;nl];[509/57 (Lux);fr;de];[511/57 (Lux);fr;de];[616/57 (Lux);fr;de];[674/57 (Lux);fr;de;it;nl];[675/57 (Lux);fr;de;it;nl];[MAE 834/57;fr;de]

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.