Les actions prioritaires devant être prévues en faveur des jeunes, des femmes et des
travailleurs âgés en chômage, ainsi que des femmes qui réintègreront la vie
professionnelle
Les actions prioritaires devant être prévues en faveur des jeunes, des femmes et des
travailleurs âgés en chômage, ainsi que des femmes qui réintègreront la vie
professionnelle
Documents from 14 October 1976 to 25 November 1976
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-7018
Original Reference Code
CES/1976 – 20.32 – 03
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Modifications; procès-verbal de la 106ème réunion de la section (CES 1049/76); avis de la section (CES 674/76
fin); modifications.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
08 Niveau d'émission sonore admissible des grues à tour, des groupes électrogènes de soudage et de puissance
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
18 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
-
-
-
-
-
-
-
-
26 Normes de protection sanitaire pour l'anhydride sulfureux et particules en suspension dans l'atmosphère urbaine
-
-
28 Harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
-
-
-
31 armonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
-
-
-
33 Etiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final et publicité
-
-
-
36 Assistance mutuelle des autorités compétentes des Etats membres dans le domaine des impôts directs
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
46 La politique de la Communauté concernant les relations entre les pays industrialisés et les pays en voie de développement
-
-
48 Convention pour la protection de la Mer Méditerranée contre la pollution par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
-
-
-
-
52 Mutations industrielles et emploi – Bilan de la politique industrielle communautaire et perspectives
-
-
-
55 Montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte 1975 et mesures spéciales en vue de la stabilisation du marché dans le secteur du houblon
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-