L'éducation dans la Communauté européenne (COM(74) 253 final + final 2)
L'éducation dans la Communauté européenne (COM(74) 253 final + final 2)
Documents from 14 March 1975 to 28 May 1975
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HAEU Reference Code
CES-5742
Original Reference Code
CES/1974 – 20.63 – 03
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Procès-verbal sommaire de la 5ème réunion du groupe d'étude (R/CES 190/75); avant-projet de rapport révisé de la section (R/CES 57/75 rév.); projet d'avis de la section (R/CES 367/75); modifications; procès-verbal de la
94ème réunion de la section (CES 526/75).
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1974)0253
(1974)
COM(1974)253 - CORRIGENDUM L'EDUCATION DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (présentée par la Commission au Conseil)
Volume 1974/0048
Date indicative : 24/04/1974
CORRIGENDUM L'EDUCATION DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
L'EDUCATION DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
EDUCATION IN THE EUROPEAN COMMUNITY (ENG)
EDUCATION IN THE EUROPEAN COMMUNITY (submitted to the Council by the Commission) (ENG)
DAS BILDUNGSWESEN IN DER EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFT (von der Kommission dem Rat vorgelegt) (DEU)
ONDERWIJS IN DE EUROPESE gemeenschap (d
...
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39 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
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40 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
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43 Instauration d'un système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par route entre les Etats membres
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44 Ouverture, répartition et mode de gestion des contingents tarifaires communautaires de 35000 têtes de taureaux, vaches et génisses du tarif douanier commun
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45 Régime tarifaire applicable aux marchandises en retour dans le territoire douanier de la Communauté
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48 Programme de recherche et d'enseignement pour la Communauté européenne de l'énergie atomique concernant le recyclage du plutonium dans les réacteurs à eau légère
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49 Résolution du Conseil relative aux domaines vétérinaire et phytosanitaire ainsi qu'à la nutrition animale
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52 Les mesures provisoires à mettre en oeuvre en attendant la création du Fonds européen de développement régional
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53 Contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre Etats membres
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55 Coassurance, libération des opérations et coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives
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59 Maintien des droits et avantages des travailleurs en cas de fusions de sociétés, de transferts d'établissements ainsi que de concentrations d'entreprises
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61 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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66 Préférences tarifaires généralisées en faveur des exportations de produits semi-finis des pays en voie de développement pour l'année 1975
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67 Installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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73 Financements de la campagne d'information publicitaire pour la viande bovine et du régime de primes pour la mise sur le marché ordonnée de certains gros bovins de boucher
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75 Uniformisation des dispositions relatives à l'admission en franchise du carburant contenu dans les réservoirs des véhicules automobiles utilitaires
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81 Plaques, inscriptions réglementaires, emplacements et mode de pose, des véhicules à moteur et de leurs remorques
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84 Perturbations radioélectriques produites par les appareils opérant à fréquence radioélectriques dans la gamme de 10 kHz à 18 GHz
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85 Limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses
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