Sécurité de travail
Documents from 17 June 1983 to 10 September 1996Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Context
Content and Structure
Exposé de M. BENNETT "l'état des travaux Rel. Aux programmes d'action en matière de sécurité et santé sur le lieu de travail 73ème section de l'environnement le 01/03/1983 (CES 278/83 annexe II); Exposé de M. BENNETT sur le progrès faits aux programmes d'action de CE relative à la sécurité et santé sur le lieu de travail 168ème réunion de la section des affaires sociales 15/03/1984 (CES 330/84); Exposé de M. BENNETT " la sécurité et santé sur le lieu de travail" 176ème réunion de la section des affaires sociales 14/02/1985 (CES 173/85); étude de la fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail sur les "accidents sur le lieu de travail et maladies professionnelles"; document de la Commission – plan de mise en œuvre pour 1986 – programme d'action en matière de sécurité et de santé sur le lieu de travail; annuaire de la sécurité et de l'hygiène du travail 1985-1986 du commissariat général à la promotion du travail; documentation du P.E.; Résolution du Conseil du 21/12/1987 concernant la sécurité l'hygiène et la santé sur le lieu de travail publiée au JO C 28 du 31/02/1988; 14ème congrès mondial B.I.T. 2-26/04/1996 sur la sécurité sociale; communication de la commission concernant la liste européenne des maladies professionnelles (COM(96) 4554 final; communication de la commission relative aux résultats de l'évaluation prévue par la directive concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (COM(96) 426 final.
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