Observation de M. Renaud à l'avant-projet de rapport de la s. des affaires sociales, R/CES 935/79 rév.; Observations de M. Berensmann à l'avant-projet de rapport révisé de la section des affaires sociales; Avant-projet de rapport révisé de la s. des affaires sociales, R/CES 935/79 rév.; Corrigendum à l'avant-projet d'avis révisé de la s. des affaires sociales, R/CES 935/79 rév. corrig.; Avis du Comité de politique économique des CE au Conseil et à la Commission sur l'aménagement du temps de travail; Rapport du Comité de politique économique des CE au Conseil et à la Commission sur l'aménagement du temps de travail, II/547/79-FR; Corrigendum 2 à l'avant-projet de rapport révisé de la s. des affaires sociales, R/CES 935/79 rév. corr.; Traitement de l'avis lors de la 4ème réunion du g.e. "répartition du travail" de la s. des affaires sociales tenue le 24/09/1979, R/CES 1198/79; Avant-projet de rapport révisé (2) de la s. des affaires sociales, R/CES 935/79 rév.

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Textual