Approbation par le Conseil du 10.11.1975 de l'accord de coopération entre la ... (CM2/1975-01988/002)

Approbation par le Conseil du 10.11.1975 de l'accord de coopération entre la CEEA et la Suède dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas, suite à la décision du Conseil du 12.11.1974 portant directives à la Commission pour la négociations d'un accord de coopération entre la CEEA et la Suède dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas.

Approbation par le Conseil du 10.11.1975 de l'accord de coopération entre la CEEA et la Suède dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas, suite à la décision du Conseil du 12.11.1974 portant directives à la Commission pour la négociations d'un accord de coopération entre la CEEA et la Suède dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas.

Documents from 05 August 1975 to 23 June 1976

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Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1975-01988/002

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1975_01988_002

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Communication de la Commission; Publication au JO de l'accord; Travaux du Conseil

Keywords

ST_1273_1975_EXT; ST_1295_1975_INIT; ST_1298_1975_EXT; ST_136_1975_INIT; ST_137_1976_EXT; ST_2561_1975_COR1; ST_2561_1975_INIT; ST_2562_1975_INIT; ST_2563_1975_INIT; ST_2714_1975_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

DGD_organigramme19751201 Groupe des questions atomiques (1974-1975)

Relations Area

Abstract: Volume 1975/0169 Date indicative : 25/07/1975 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Accord de coopération dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas entre la Communauté Européenne de l'Energie Atomique et la Suède. (FRA) Volume 1975/9015 Date indicative : 25/07/1975 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Accord de coopération dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas entre la Communauté Européenne de l' ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1975)0441

Original Reference Code: COM(1975)441

Description Level: Dossier

Dates: 1975 to 1975

CM2/1975 Conseil des Communautés européennes - 1975