Pension, assurance-accident et sécurité sociale du personnel du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (Action 70 de la Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST).
Pension, assurance-accident et sécurité sociale du personnel du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (Action 70 de la Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST).
Documents from 27 December 1973 to 15 October 1975
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Assurance-accident pour la période intérimaire; Pension et fonds de prévoyance; Relations avec le Department of Health and Social Security du Royaume-Uni
ST_14_1974_COR1; ST_14_1974_INIT; ST_17_1975_EXT; ST_2_1975_EXT; ST_24_1975_EXT; ST_25_1975_COR1; ST_25_1975_INIT; ST_30_1974_INIT; ST_34_1974_EXT; ST_42_1975_INIT; ST_54_1974_EXT
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
L'accès à une partie de ces documents pourrait être refusé en application du règlement (CE) n° 1049/2001, article 4, point 2, premier tiret :"Les institutions refusent l'accès à un document dans le cas où sa divulgation porterait atteinte à la protection: - des intérêts commerciaux d'une personne physique ou morale déterminée, y compris en ce qui concerne la propriété intellectuelle".
DGD1_organigramme19750521 Comité intérimaire du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (action 70) (COST) (1973-1975) Sous-comité financier
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