Directive 78/664/CEE du Conseil du 25.07.1978 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine.
Directive 78/664/CEE du Conseil du 25.07.1978 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine.
Documents from 28 April 1978 to 15 June 1978
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Suite des travaux du Conseil
ST_1399_1978_INIT; ST_936_1978_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Modifié par:
Directive 82/712/CEE du Conseil du 18.10.1982 modifiant la directive 78/664/CEE portant établissement des critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employés dans les denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.
Abrogé par:
Directive 96/77/CE de la Commission du 02.12.1996 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).
Règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16.12.2008 sur les additifs alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE).
.12.
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