Fonctionnement Technique du C.E.S 1974-1980

Documents from 24 June 1975 to 27 November 1980

Identity Statement

HAEU Reference Code
CES-9709
Original Reference Code
CES/1980 - 31 – 006
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Note relative à l'adaptation de l'organisation et du fonctionnement du comité aux nouvelles exigences (Doc. R/CES 457/75 rev. 2); contacts entre le président du CES ou le Secrétaire Général et les Présidents des Sections en vue d'améliorer le fonctionnement du CES; réflexions du Groupe III sur la situation du CES dans le contexte du Rapport Tindemans et de certaines évolutions récentes (R/CES 131/76 rev. (Gr. III) cs); prise de position du Groupe III sur le problème des suppléants (doc. R/CES 433/77 (Gr. III); amélioration de l'organisation et du fonctionnement du CES, extraits du P.V (R/CES 431/77)(Gr. III); lettre de M. Henniker-Heaton (Programmation); réflexions sur la structure du secrétariat et des perspectives d'évolution (doc. R/CES 457/78 Pt. 2 c); Fin du Mandat et Utilisation du Droit d'Initiative (R/CES 587/78 rev. point 8b); organisation du CES et amélioration de son fonctionnement dans la perspective de certains développements communautaires tels que l'élection du PE et l'Elargissement de la Communauté; réflexions sur le fonctionnement du Secrétariat General du CES ; copie de la lettre du Président du Groupe II, M. Debunne, au Président du CES, M. Vanni, suite à la réunion extraordinaire des membres "Travailleurs" tenue le 07/11/79 (DI 75/79 (Gr. II); réflexions du Président en vue de proposer des améliorations dans l'organisation et le fonctionnement du Comité (R/CES 1388/79);

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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