- Intégral - 13/10/1992 - - Résultat final des élections regionals - Madère/Açores - Hyperlien
- Extrait - 19/06/1992 - - POSEIDOM, POSEICAN, POSEIMA : MISE EN OEUVRE - Télex hebdomadaire n° 513 du 19/06/1992 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1992 - COM(92)PV1109 - Aide à la constitution d'organisations de producteurs dans les départements francais d'outre-mer, les îles Canaries. Madère et les Acores. C0M(92)103 - Compétence : M. MARIN - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/06/1992 - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1992 - PE201.026 - RAPPORT par la commission de l'agriculture, de la pêche et du développement rural relatif à la proposition de règlement (CEE) du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles Canaries (COM(92) 0144 final - C3-0214/92 - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1992 - PE201.028/déf. - RAPPORT de la commission de l'agriculture, de la pêche et du développement rural sur proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement autorisant un régime d'aide renforcée à la constitution d'organisations de producteurs dans les départements français d'outre-mer, dans les îles Canaries, à Madère et aux Acores (COM(92) 103 final - C3-0203/92) - Rapporteur: Vasco Garcia - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1992 - E-2828/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2828/91 posée par M. PEREIRA sur les crédits du projet de budget communautaire relatif à l'exercice 1992 destinés au financement du programme POSEIMA - Hyperlien
- Intégral - 04/05/1992 - IP(92)344 - ACTIONS EN FAVEUR DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 22/04/1992 - 5792/92 - Copie de lettre de Karel Van Miert, membre de la Commission à Joao de Deus Pinheiro, Président du Conseil - Proposition de Règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des ACORES et de MADERE - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1992 - COM(92)103final - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL autorisant un régime d'aide renforcée, à la constitution d'organisations de producteurs dans les départements français d'outre-mer, dans les îles Canaries, à Madère et aux Açores - Hyperlien
- Extrait - 27/03/1992 - SI(92)213 - Transports maritimes - Iles - in Résultats succincts du Conseil "Transports" - Bruxelles, les 26/03/1992 et 27/03/1992 - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1992 - COM(92)111final - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun lors de l'Importation d'un certain nombre de produits industriels aux Iles Canaries - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun dans le cadre de montants fixes lors de l'importation aux Iles Canaries de certains tabacs des codes NC 2402 e 2403 - Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant suspension temporaire du droit de douane applicable lors de l'importation aux Iles Canaries d'un produit relevant du Traité CECA - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1992 - COM(92)112 - Zones franches et entrepôts francs - Iles canaries, Açores, Madère et DOM - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1992 - E-2949/1991 - QUESTION ECRITE n° 2949/91 de M. Arturo ESCUDER CROFT (PPE) à la Commission - Investissements effectués dans le cadre de l'opération intégrée de développement concernant l'île des Gomera - Hyperlien
- Extrait - 03/02/1992 - 4392/92(Presse12) - Application de la PAC aux îles Canaries - in 1554ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 03/02/1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1992 - SI(92)30 - 1505ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 23/01/1992 = Règlement modifiant le règlement CEE 1911/91 relatif aux îles Canaries, en ce qui concerne l'application de la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1992 - SEC(92)36 - ILES GRECQUES DE LA MER EGEE - RAPPORT INTERIMAIRE DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1991 - 10409/91 - Copie de lettre de la Commission signée par Karel Van Miert à Van den Broek, Président du Conseil - in Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1911/91 relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries, en ce qui concerne l'application de la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1991 - C(91)2506 - Régime intracommunautaire aux produits pêchés - Elargissement aux îles Canaries - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1991 - C(91)2028 - Application du droit communautaire - Taxe "APIM" (îles Canaries) - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1991 - 1911/91 - Règlement (CEE) n° 1911/91 - Iles Canaries - Régimes d'exonération de l'APIM - Envoi de renseignements complémentaires - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1991 - - Régions ultrapériphériques (DOM, Canaries, Açores et Madère, ...) - Hyperlien
- Extrait - 11/09/1991 - H-716/1991 - Pregunta n. 57 formulada por el Sr. Tsimas (H-716/91): Asunto: Promoción de las islas griegas del Egeo - Pregunta n. 88 formulada por el Sr. Pierros (H-775/91): Asunto: Elaboración de programas comunitarios de desarrollo para las islas griegas - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1991 - E-655/1991 - QUESTION ECRITE n° 655/91 de M. Arturo ESCUDER CROFT (PPE) à la Commission - Programme intégré de développement pour les îles Canaries - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1991 - E-685/1991 - QUESTION ECRITE n° 685/91 de M. Artur da CUNHA OLIVEIRA (S) à la Commission - Dérogations à la législation communautaire - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - 7036/91 - DECISION DU CONSEIL instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1991 - 7066/91 - DECISION DU CONSEIL instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1991 - - (EU) CE/POLITIQUE REGIONALE : LES ACTIONS EN FAVEUR DES ILES CANARIES, DES ACORES ET DE MADERE SONT ENTREES EN VIGUEUR - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1991 - IP(91)615 - ACTIONS EN FAVEUR DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES DE LA COMMUNAUTE ILES CANARIES, ACORES ET MADERE - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - 7144/91(Presse121) - 1505ème session du Conseil - Agriculture - Luxembourg, les 26/06/1991 et 27/06/1991 - Mesures concernant les îles Canaries, Madère et les Açores - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1991 - 7159/91 - Copie de lettre de la Commission, signée par Jean Dondelinder, membre de la Commission à Jacques Poos, Président du Conseil - Modifications aux propositions de la Commission sur les Canaries, les Açores et Madère - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1991 - 7063/91 - Règlement du Conseil relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries - Décision du Conseil instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - Décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Hyperlien
- Extrait - 19/06/1991 - SEC(91)1163/5 - H/2836/91 - COM(91)226; Proposition modifiée de règlement du Conseil en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE relatif à la mise en oeuvre des dispositions du droit communautaire aux Iles Canaries. - Proposition modifiée de décision du Conseil, présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE, instituant le programme; POSEICAN. - Proposition modifiée de décision du Conseil, présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE, instituant le programme POSEÍMA - in APPROBATION DES PROCEDURES D'HABILITATION - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1991 - 6998/1/91REV1 - Note du Secrétariat Général au Conseil (Affaires Générales) des 17/06/1991 et 18/06/1991 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Déclarations à inscrire au PV du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1991 - 7001/91REV1 - Note du Secrétariat Général au Conseil (Affaires Générales) des 17/06/1991 et 18/06/1991 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - Déclarations à inscrire au PV du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1991 - 6996/1/91REV1 - Note du Secrétariat Général au Conseil (Affaires Générales) des 17/06/1991 et 18/06/1991 - Proposition de règlement du Conseil relative à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles CANARIES - Déclarations à inscrire au PV du Conseil - Hyperlien
- Extrait - 19/06/1991 - SEC(91)1163/5 - H/2836/91 - C0M(91)226; - Proposition modifiée de règlement du Conseil en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE relatif à la mise en oeuvre des dispositions du droit communautaire aux Iles Canaries - Proposition modifiée de décision du Conseil, présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE, instituant le programme POSEICAN - Proposition modifiée de décision du Conseil, présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE, instituant le programme POSEIMA - in APPROBATION DES PROCEDURES D'HABILITATION - Hyperlien
- Extrait - 18/06/1991 - 7021/91(Presse105) - 1498ème session du Conseil - Affaires générales - 6ème session ministérielle de la CIG sur l'Union politique - Luxembourg, les 17/06/1991 et 18/06/1991 - Actions concernant les Iles Canaries, Madère et les Açores - Hyperlien
- Intégral - 14/06/1991 - COM(91)226final - Modifications aux propositions de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries - DECISION DU CONSEIL Instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - DECISION DU CONSEIL Instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Hyperlien
- Intégral - 12/06/1991 - SI(91)433 - 1479ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 12/06/1991 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) COM(90)687 du 20/02/1990 - Base juridique : art. 43, 113 et 235 CEE et 234, par. 3 de l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal - Avis du P.E. : 17/05/1991 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries COM(90)686 du 20/02/1990 - Base juridique : art. 25, par. 4, 1er alinéa de l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal - Avis P.E. : 17/05/1991 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des Iles Canaries (POSEICAN) COM(90)686 du 20/02/1990 - Base juridique : art. 9, du règlement pour les Iles Canaries - Avis du P.E. : 17/05/1991 - Hyperlien
- Intégral - 06/06/1991 - SI(91)419 - 1478ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 05/06/1991 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) COM(90)687 du 20/02/1990 - Base juridique : art. 43, 113 et 235 CEE et 234, par. 3 de l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal - Avis du P.E. : 17/05/1991 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries - COM(90)686 du 20/02/1990 - Base juridique : art. 25, par. 4, 1er alinéa de l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal - Avis P.E. : 17/05/1991 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des Iles Canaries (POSEICAN) COM(90)686 du 20/02/1990 - Base juridique : art. 9, du règlement pour les Iles Canaries - Avis du P.E. : 17/05/1991 - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1991 - 6529/91 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1991 - 6590/91 - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1991 - E-260/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 260/91 posée par MM. SIMEONI et VANDEMEULBROUCKE sur Les îles et les régions insulaires de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1991 - 6617/91 - Proposition de décision du Conseil instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1991 - 6619/91 - Proposition de règlement du Conseil relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries - Décision du Conseil instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - Hyperlien
- Extrait - 22/05/1991 - COM(91)PV1061 - Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) (COMOO) 687 final) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/05/1991 - Hyperlien
- Extrait - 17/05/1991 - PE149.517 - ILES CANARIES - in Le point de la session - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1991 - A3-0110/91 - RAPPORT de la Commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire sur la proposition de la Commission au Conseil relative à une décision instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) (COM(90) 686 final - C3-0101/90) - Rapporteur: John Walls Cushnahan - Hyperlien
- Intégral - 11/03/1991 - 5141/91 - Copie de lettre de D.F. Williamson, Secrétaire général de la Commission à Niels Ersboell, Secrétaire general du Conseil - Propositions concernant les Iles Canaries, les Açores et Madère - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1991 - SEC(91)455 - CANARIES - ACORES - MADERE - Eléments d'information établis à la demande du groupe ad hoc POSEICAN/POSEIMA (document de travail des services de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1991 - 4055/91 - Copie de lettre de Karel Van Miert, membre de la Commission à Gianni De Michelis, Président du Conseil - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité de Madère et des Açores (POSEIMA) - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1991 - 4054/91 - Copie de lettre de Karel Van Miert, membre de la Commission à Gianni De Michelis, Président du Conseil - Proposition de règlement du Conseil relative à l'application des dispositions du droit communautaire aux Iles Canaries - Proposition de décision du Conseil instituant un programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des Iles Canaries (POSEICAN) - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1991 - SC(91)28 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section du développement régional, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme - Compte rendu succinct de la réunion du 19/02/1991 - POSEICAN - POSEIMA (Exposé de M. Geurts (Secretariat general) - Hyperlien
- Intégral - 20/02/1991 - COM(90)686final - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries - DECISION DU CONSEIL instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des îles Canaries (POSEICAN) - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1991 - 10409/91COR1 - CORRIGENDUM A LA COPIE DE LETTRE de la Commission des Communautés européennes, signée par M. Karel VAN MIERT, Membre du 11/12/1991 à S.E.M. VAN DEN BROEK, Président du Conseil des Communauté européennes Proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant règlement (CEE) n° 1911/91 relatif à l'application des dispositions du droit communautaire aux îles Canaries, en ce qui concerne l'application de la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1990 - IP(90)1056 - ACTIONS EN FAVEUR DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES DE LA COMMUNAUTE : ILES CANARIES, ACORES ET MADERE - Hyperlien
- Extrait - 17/12/1990 - COM(90)PV1040 - POLITIQUES EN FAVEUR DES RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES : PROPOSITIONS RELATIVES AUX ILES CANARIES, A MADÈRE ET AUX ACORES - (SEC(90) 2540 et /2, SEC(90) 2543 et /2, SEC(90) 2541, SECOO) 2548, SEC(90) 2556 et /2) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 17/12/1990 - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1990 - SEC(90)2541 - FINANCEMENT DES RESSOURCES RELATIVES AUX PROGRAMMES - POSEIDOM, POSEICAN, POSEIMA - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1990 - - Visite d'une délégation du parlement canarien au Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 05/09/1990 - E-1377/1990 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1377/90 de Mme PIERMONT, en date du 11/06/1990 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Rapports récents de la Commission sur les problèmes spécifiques des îles Canaries, des Açores et de Madère - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1990 - 7975/90 - Copie de lettre de D.F. Williamson, Secrétaire général de la Commission à Niels Ersboell, Secrétaire general du Conseil - Iles Canaries - Rapport de la Commission, destiné aux autorités espagnoles - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1990 - 7976/90 - Copie de lettre de D.F. Williamson, Secrétaire général de la Commission à Niels Ersboell, Secrétaire general du Conseil - Açores et Madère - Rapport de la Commission, destiné aux autorités portugaises - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1990 - A2-2/89 - Açores et Madère : résolution du Parlement européen du 14/04/1989 sur les programmes communautaires en faveur des régions autonomes insulaires portugaises (rapport GUTTIEREZ DIAZ) - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1990 - - POLITIQUE REGIONALE CEE : VERS L'ADOPTION D'UN PROGRAMME PLURIANNUEL EN FAVEUR DES AÇORES ET DE MADERE COMPARABLE A POSEIDOM - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1989 - E-323/1989 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 323/89 posée par M. ESCUDER CROFT sur un plan intégré de développement pour les îles Canaries - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1989 - COM(89)558 - "Produits originaires" et coopération administrative - Iles Canaries, Ceuta et Melilia - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1989 - E-324/1989 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 324/89 posée par M. ESCUDER CROFT sur la situation des îles Canaries dans la C.E. - Hyperlien
- Intégral - 26/07/1989 - 8154/89 - Copie de lettre de Christiane Scrivener, membre de la Commission à F. Dumas, président du Conseil - Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour certains produits agricoles originaires des Iles Canaries (1990) - Hyperlien
- Extrait - 14/04/1989 - A2-2/89 - Régions autonomes insulaires portugaises - RESOLUTION sur les programmes communautaires en faveur des régions autonomes insulaires portugaises - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1989 - A2-2/89 - RAPPORT fait au nom de la commission de la politique régionale et de l'aménagement du territoire sur les programmes communautaires en faveur des régions autonomes insulaires portugaises - Rapporteur: Antoni Gutierrez Diaz - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1989 - - Rencontre avec M. Vitor MARTINS, Secrétaire d'Etat pour les Affaires Européennes au Portugal - Hyperlien
- Intégral - 01/03/1989 - E-1960/1988 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1960/88 posée par M. RAFTERY sur la création d'un "paradis fiscal" aux Iles Canaries - Hyperlien
- Intégral - 02/02/1989 - B2-589/87 - COMMISSION DE LA POLITIQUE REGIONALE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PROJET DE RAPPORT sur les carences régionales des régions insulaires portugaises de l'Atlantique (B2-589/87) - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1988 - 9158/1/88REV1 - REGLEMENT (CEE) N° /88 DU CONSEIL portant établissement d'une surveillance communautaire à l'importation de certains produits agricoles originaires des îles Canaries (1989) - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1988 - - Mémorandum "Madère" et "Açores" - éducation - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1986 - - Groupe interservices "territoires des Etats membres soumis à un régime particulier" (DOM-TOM-Canaries-Açores-Madère etc.) - Hyperlien