Nouvelles actions communautaires dans le domaine des économies d’énergie (COM(79) 312 final)
Nouvelles actions communautaires dans le domaine des économies d’énergie (COM(79) 312 final)
Documents from 28 June 1979 to 21 December 1979
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HAEU Reference Code
CES-8869
Original Reference Code
CES/1979 – 20.68 – 01
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Demande d'avis (COM(79) 312 final); 3ème rapport de la Commission (COM(79) 313 final); saisine de la section de l'énergie et des affaires nucléaires; composition du groupe d'étude; experts; note d'information (CES 871/79); avant-projet d'avis révisé de la section (R/CES 1039/79 rév.); projet d'avis de la section (CES 1039/79).
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1979)0312
(1979)
COM(1979)312 - NOUVELLES ACTIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DES ECONOMIES D'ENERGIE (Communication de la Commission au Conseil)
Volume 1979/0119
Date indicative : 21/06/1979
NOUVELLES ACTIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DES ECONOMIES D'ENERGIE (Communication de la Commission au Conseil) (FRA)
NEW LINES OF ACTION BY THE EUROPEAN COMMUNITY IN THE FIELD OF ENERGY SAVING (Communication by the Commission to the Council) (ENG)
NEUE LEITLINIEN DER EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFT ZUR ENERGIEEINSPARUNG (Mitteilung der Kommission an den Rat) (DEU)
NUOVE LINEE D'AZIONE DELLE COMUNITA EUROPEA NEL SETTORE DEL RISPARMIO D'ENERGIA (Comuni
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CEUE_SEGE-COM(1979)0313
(1979)
COM(1979)313 - TROISIEME RAPPORT SUR LE PROGRAMME COMMUNAUTAIRE D'ECONOMIES D'ENERGIE (Communication de la Commission au Conseil)
Volume 1979/0119
Date indicative : 25/07/1979
TROISIEME RAPPORT SUR LE PROGRAMME COMMUNAUTAIRE D'ECONOMIES D'ENERGIE (Communication de la Commission au Conseil) (FRA)
THIRD REPORT ON THE COMMUNITY'S PROGRAMME FOR ENERGY SAVING (Communication by the Commission to the Council) (ENG)
DRITTER BERICHT UEBER DAS ENERGIESTARPROGRAMM (Mitteilung der Kommission an den Rat) (DEU)
DERDE RAPPORT OVER HET COMMUNAUTAIR PROGRAMMA VOOR ENERGIEBESPARING (Mededeling van de Commissie aan de Raad) (NLD)
TERZA RELAZ
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044 Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN recombinant
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045 Limitation de la mise sur le marché et emploi de certaines substances et préparations dangereuses
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046 Dérogations relatives à la brucellose, à la tuberculose et la peste porcine, accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni
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047 Programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) dans le domaine de la biologie/protection sanitaire
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048 Amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires
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049 Deuxième programme de recherche et de développement pour la CEE dans4 le domaine textile/habillement
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051 Agents émulsifiants, stabilisant, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
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052 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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056 Premières actions de coopération avec certains pays en voie de développement dans le domaine énergétique
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061 Programme de la recherche technologique dans les domaines des minéraux argileux et de la céramique technique
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067 Les objectifs énergiques de la Communauté pour 1990 et la convergence des politiques des Etats membres
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073 La politique de la concurrence de la Communauté à la lumière de la situation économique et sociale actuelle
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075 Investissements de restructuration ou de reconversion de l’industrie de la construction navale et des textiles
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083 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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089 Régime d’échanges de certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles
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