Deuxième budget social européen (1976-1980) (COM(78) 318 final A et B)
Deuxième budget social européen (1976-1980) (COM(78) 318 final A et B)
Documents from 02 October 1979 to 16 October 1979
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-8793
Original Reference Code
CES/1979 – 20.37 – 02
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Projet d'avis de la section (CES 911/79); projet de rapport de la section (CES 881/79); procès-verbal de la 131ème réunion de la section (CES 1183/79); avis de la section (CES 911/79 fin); rapport de la section (CES 881/79 fin);
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
012 Programme de recherche et de développement de la CEE dans le secteur de la recherche agricole consistant en quatre actions concertées pluriannuelles
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
023 Effets de traitement thermique et distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments
-
-
025 Deuxième programme quinquennal (1980-1984) concernant la gestion et le stockage des déchets radioactifs
-
026 Protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition nocive à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail
-
-
-
-
030 Limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses
-
-
-
-
-
-
036 Aides aux investissements au niveau de la commercialisation et de la transformation des produits laitiers
-
-
-
-
039 Le rôle et l'influence des autorités locales et régionales et des organisations sociales et économiques dans le domaine de la politique régionale commune
-
-
-
-
-
044 Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN recombinant
-
045 Limitation de la mise sur le marché et emploi de certaines substances et préparations dangereuses
-
046 Dérogations relatives à la brucellose, à la tuberculose et la peste porcine, accordées au Danemark, à l'Irlande et au Royaume-Uni
-
047 Programme quinquennal de recherche et de formation (1980-1984) dans le domaine de la biologie/protection sanitaire
-
048 Amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires
-
049 Deuxième programme de recherche et de développement pour la CEE dans4 le domaine textile/habillement
-
-
051 Agents émulsifiants, stabilisant, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
-
052 Régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
-
-
-
-
056 Premières actions de coopération avec certains pays en voie de développement dans le domaine énergétique
-
-
-
-
-
061 Programme de la recherche technologique dans les domaines des minéraux argileux et de la céramique technique
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-