Propositions de soutien communautaire aux aides, visant à promouvoir l'emploi des jeunes (COM(78) 89 final)
Propositions de soutien communautaire aux aides, visant à promouvoir l'emploi des jeunes (COM(78) 89 final)
Documents from 12 June 1978 to 23 February 1981
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HAEU Reference Code
CES-8239
Original Reference Code
CES/1978 – 20.38 – 02
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Avis de la section (CES 580/78 fin); amendements; note d'information (CES 599/78 fin); avis du CES (CES 760/78); compte rendu des délibérations du CES (CES 776/78); publication de l'avis du CES au JO C 283 du 27/11/1978; publication du règlement du Conseil au JO L 361 du 23/12/1978; publication de la décision du Conseil au JO L 374 du 30/12/1978; rapport de la Commission au Conseil (COM(81) 1 final).
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1978)0089
(1978)
COM(1978)89 - Propositions de soutien communautaire aux aides visant à promouvoir l'emploi des jeunes (présentées par la Commission au Conseil)
Volume 1978/0032
Date indicative : 11/04/1978
Propositions de soutien communautaire aux aides visant à promouvoir l'emploi des jeunes (présentées par la Commission au Conseil) (FRA)
Proposals for community aids to promote the employment of young people (submitted to the Council by the Commission) (ENG)
Vorschläge zur gemeinschaftlichen Unterstützung von Beihilfen zur Arbeitsförderung von Jugendlichen (von der Kommission dem Rat vorgelegt) (DEU)
Voorstellen voor het verlenen van communautaire bij
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CEUE_SEGE-COM(1981)0001
(1981)
COM(1981)1 - PREMIERS RESULTATS DE L'EXPERIENCE ACQUISE DANS L'APPLICATION DE DEUX NOUVEAUX TYPES D'AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES JEUNES - Règlement (CEE) n° 3039/78 du Cons
...
Volume 1981/0001
Date indicative : 15/01/1981
PREMIERS RESULTATS DE L'EXPERIENCE ACQUISE DANS L'APPLICATION DE DEUX NOUVEAUX TYPES D'AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES JEUNES - Règlement (CEE) n° 3039/78 du Conseil du 18 décembre 1978 - (Rapport de la Commission au Conseil) (FRA)
PRELIMINARY RESULTS OF EXPERIENCE GAINED IN APPLYING TWO NEW TYPES OF AIDS TO YOUTH EMPLOYMENT FROM THE EUROPEAN SOCIAL FUND Council Regulation (EEC) No 3039/78 of 18 December 1978 - (Report from t
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014 Dispositions communes aux machines-outils et machines similaires destinées au travail des métaux, du bois, du papier
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015 Obligation aux Etats membres de la CEE de maintenir un niveau minimum des stocks de pétrole brut et/ou des produits pétroliers
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020 Adhésion à la convention des Nations- Unies relative à un code de conduite des conférences maritimes
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021 Protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses
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023 Action concertée dans la Communauté économique européenne dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau
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024 Action concertée dans la Communauté économique européenne dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques
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025 Situation de la production et de la commercialisation du houblon et montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte de 1977
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026 Facilitation des contrôles sanitaires et qualité aux transports internationaux de marchandises par chemin de fer entre la Communauté et les pays tiers signataires de la résolution
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033 Régime douanier applicable aux produits d'avitaillement des bateaux, aéronefs et trains internationaux
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034 Programme des activités à accomplir dans les domaines vétérinaire, zootechnique et de la protection des animaux
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046 Assistance mutuelle des autorités compétentes des Etats membres dans le domaine des impôts directs
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051 Protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants
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053 Obligations inhérentes à la notion de service public dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
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054 Limite globale de migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
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057 Commercialisation des semences et catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
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062 Révision du 2e programme pluriannuel de recherche et de développement dans le domaine de l'environnement
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