Procédures de décision et de gestion de la recherche et du développement communautaire
Procédures de décision et de gestion de la recherche et du développement communautaire
Document date: 31 January 1980
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-8224
Original Reference Code
CES/1978 – 20.28 – 07
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Annexe 3 à l'étude; annexe 4 à l'étude.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
003 Règles générales de protection et construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
-
-
-
-
-
008 Application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et non salariés et leurs familles
-
-
-
011 Reconnaissance réciproque des attestations de navigabilité dévrivrées pour les bateaux de navigation intérieur
-
012 Régime commun de taxe sur la valeur ajoutée dans le domaine des objets d'art, de collection, d'antiquité et des biens d'occasion
-
-
014 Dispositions communes aux machines-outils et machines similaires destinées au travail des métaux, du bois, du papier
-
015 Obligation aux Etats membres de la CEE de maintenir un niveau minimum des stocks de pétrole brut et/ou des produits pétroliers
-
-
-
-
-
020 Adhésion à la convention des Nations- Unies relative à un code de conduite des conférences maritimes
-
021 Protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses
-
-
023 Action concertée dans la Communauté économique européenne dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau
-
024 Action concertée dans la Communauté économique européenne dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques
-
025 Situation de la production et de la commercialisation du houblon et montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte de 1977
-
026 Facilitation des contrôles sanitaires et qualité aux transports internationaux de marchandises par chemin de fer entre la Communauté et les pays tiers signataires de la résolution
-
-
-
-
-
-
-
-
033 Régime douanier applicable aux produits d'avitaillement des bateaux, aéronefs et trains internationaux
-
034 Programme des activités à accomplir dans les domaines vétérinaire, zootechnique et de la protection des animaux
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
046 Assistance mutuelle des autorités compétentes des Etats membres dans le domaine des impôts directs
-
-
-
-
-
051 Protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants
-
-
053 Obligations inhérentes à la notion de service public dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly