Environnement

Documents from [1988] to [1989]

Identity Statement

HAEU Reference Code
RTO-18
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Becherucci, Andrea

Content and Structure

Abstract

Note de M. Toulemon portant sur «Politique agricole, protection de l’environnement et valorisation de l’espace rural» élaborée dans le cadre des travaux du Groupe d’Etudes et de Mobilisation Europe 1993 sur l’environnement, l’air et l’eau (R. Toulemon président), coupures de presse, correspondance, note de M. Toulemon portant sur «Comment la politique agricole pourrait contribuer à la sauvegarde du patrimoine naturel» (1987) élaborée dans le cadre des travaux de la Commission interministérielle des comptes du patrimoine naturel (R. Toulemon président), observations sur la note de M. Toulemon «Achever la réforme de la politique agricole commune», note de M. Toulemon à l’attention du Premier ministre concernant «Effet de serre et prix de l’énergie» (23/7/1991), notes de M. Toulemon portant sur «Politique agricole, politique énergétique et budget communautaire», «L’environnement domaine privilégié pour une coopération entre la CE et les pays de l’Europe centrale et orientale» (10/4/1989), document de synthèse sur les travaux et les propositions élaborée par le Groupe d’Etudes et de Mobilisation Europe 1993 sur l’environnement, l’air et l’eau (10/4/1989), notes de M. Toulemon concernant «La perestroïka rend plus urgente l’émergence d’une Europe politique» (1/1989) et «Ostpolitik et environnement» (17/1/1989), projet d’avis élaboré par le Groupe d’Etudes et de Mobilisation Europe 1993 sur l’environnement, l’air et l’eau concernant la réforme de la PAC (7/10/1991), notes de M. Toulemon sur «Prise en compte de l’environnement dans la politique agricole. Le projet de contrat global de développement durable du ministère de l’Agriculture» (8/8/1991), «Dordogne département pilote pour la qualité des produits et de l’environnement en Aquitaine» (12/8/1991) et «Aides au revenu agricole et gestion de l’espace rural» (20/12/1990)

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

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