Règlement intérieur national du Mouvement européen-France (diverses versions), statuts (après modifications adoptées par le Conseil national du 15 novembre 1997), Charte du Mouvement européen-France, note portant sur Comment créer et développer une section du Mouvement européen-France, statuts du Comité d’organisation de la Journée de l’Europe, projet de note succincte sur l’histoire du Mouvement européen, note portant sur Les objectifs du Mouvement européen en régions, note sur la comparaison entre les activités menées du 1er mars 1991 au 1er mars 1992 par le Mouvement européen en France et les objectifs prioritaires affichés dans le plan d’action en trois ans, rapport général rédigé comme suite aux entretiens avec les responsables des associations nationales membres du Mouvement européen-France, rapports généraux d’activité pour 1994, 2000, 2001, rapports d’activité sur le déroulement de la Journée de l’Europe pour 1995, 1996, rapport financier pour 1994

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