Conférence pour sécurité et coopération en Europe (CSCE)
Documents from [1972] to [1975]Identity Statement
Content and Structure
L'histoire de la participation des CE à certains travaux de la CSCE peut être retraçée dans les dossiers de cette série, assez complète.
La CSCE a fonctionné avec une structure institutionnelle particulière. Lorsque la CSCE traitait des questions économiques dans la 'corbeille II', les CE se trouvaient directement impliquées. Or une participation des CE ne semblait pas possible parce que les pays communistes ne reconnaissaient pas les CE et n'étaient pas prêts à changer cette politique. Pourtant Neuf ne pouvaient plus être impliqués d'une façon purement nationale à la suite du processus de transfert de compétences à la CE. C'est ainsi qu'on aboutît à la formule de participation de la CE: lorsqu'il revenait à la Communauté d'agir, les Neuf se transformaient, d'une manière autonome, en la Communauté et la présidence du Conseil agissait comme Porte-parole. La coordination des Neuf était assurée par un Groupe ad-hoc avec la participation du représentant de la Commission qui était ou le Secrétaire général adjoint ou M. Wellenstein, le Directeur général des relations extérieures.
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Allied Materials
Notes
Un dossier date de 1989.