Notes et extraits des comptes rendus de la 246e et de la 249e réunion du Coreper concernant la participation d'observateurs de la Communauté aux réunions qui auront lieu dans le cadre du groupe d'étude FAO du cacao.
Note de la Commission relative à la préparation de l'accord international du cacao.
Note de la délégation française au sujet d'une simplification possible du mécanisme des prix dans le cadre du projet d'accord international.
Note de la Commission relative aux problèmes afférents à la préparation de l'accord.
Notes concernant les réunions du 15.07 et des 10 et 11.09.1963 du groupe d'experts en matière de produits de base, note au Coreper et extrait du compte rendu de la 266e réunion du Coreper.
Lettres concernant la procédure de consultation des EAMA dans le cadre de la conférence de négociation d'un accord international sur le cacao.
État du projet d'accord international sur le cacao lors de l'ajournement de la conférence des Nations Unies sur le cacao le 24.10.1963.
Note ayant pour objet le compte rendu de la conférence de négociation d'un accord international sur le cacao, Genève, du 25.09 au 24.10.1963.

Dutch, French, German, Italian

Textual

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