Mémorandum brésilien du 8 juillet 1960 en ce qui concerne les crédits à l'exportation et le financement
Mémorandum brésilien du 8 juillet 1960 en ce qui concerne les crédits à l'exportation et le financement
Documents from 08 July 1960 to 19 April 1961
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Document de la Commission I/4227-60/F concernant la note verbale et le mémorandum
adressés à la Commission par la mission du Brésil auprès de la Communauté le
8 juillet 1960.
Notes introductives du 21 décembre 1960 concernant les problèmes soulevés par le
mémorandum brésilien en ce qui concerne les crédits à l'exportation et le
financement.
Extrait du compte rendu de la 2e réunion du groupe de coordination des
politiques d'assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers, Bruxelles,
13 janvier 1961.
Note introductive du 28 février 1961 concernant les réponses de la délégation belge aux
questionnaires relatifs aux problèmes soulevés par le mémorandum brésilien.
Lettre du ministère des Finances des Pays-Bas du 2 mars 1961 concernant les
réponses de la délégation néerlandaise aux questionnaires relatifs aux problèmes
soulevés par le mémorandum brésilien.
Note introductive du 7 mars 1961 concernant les réponses de la délégation allemande
aux questionnaires relatifs aux problèmes soulevés par le mémorandum brésilien.
Note introductive du 14 mars 1961 concernant les réponses de la délégation française
aux questionnaires relatifs aux problèmes soulevés par le mémorandum brésilien.
Note introductive du 14 mars 1961 concernant les réponses de la délégation italienne
aux questionnaires relatifs aux problèmes soulevés par le mémorandum brésilien.
Document de travail concernant le tableau comparatif des réponses des États
membres.
Extrait du compte rendu de la 3e réunion du groupe de coordination des
politiques d'assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers, Bruxelles,
17 mars 1961.
Note introductive du 19 avril 1961 concernant l'avant-projet de rapport des experts
sur les questions financières relatives au Brésil.
Ordre du jour provisoire de réunion restreinte du groupe de coordination des
politiques d'assurance-crédit, des garanties et des crédits financiers, Bruxelles,
9 mai 1961.
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly