DORIE-947

77_10 - Poltique économique et monétaire - Euro-Ecu - 1998

Documents from 20 November 1997 to 31 December 1998
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Abstract

- Intégral - 31/12/1998 - 2866/98 - RÈGLEMENT (CE) N° 2866/98 DU CONSEIL du 31/12/1998 concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des États membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 31/12/1998 - COM(1998)732final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des États membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 23/12/1998 - SEC(1998)2248 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - Groupe d'experts "Contrefaçon Euro" - PROTECTION DE L'EURO - INFORMATION STRUCTURÉE / BASE DE DONNÉES - SYSTÈME D'ALERTE RAPIDE - COMPLÉMENTARITÉ DES DONNÉES TECHNIQUES, OPÉRATIONNELLES ET STRATÉGIQUES - PRÉPARATION DE L'ADHÉSION ET COOPÉRATION AVEC LES PAYS TIERS - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - COM(1998)801final - Proposition de DECISION DU CONSEIL sur les arrangements monétaires relatifs aux collectivités territoriales françaises de Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - 13857/1/98REV1 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - 14266/98 - DECISION DU CONSEIL sur la position à adopter par la Communauté en ce qui concerne un accord sur les relations monétaires avec la Principauté de Monaco - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - 14267/98 - DECISION DU CONSEIL sur la position à adopter par la Communauté en ce qui concerne un accord sur les relations monétaires avec la République de Saint-Marin - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - 14268/98 - DECISION DU CONSEIL sur la position à adopter par la Communauté en ce qui concerne un accord sur les relations monétaires avec la Cité du Vatican - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1998 - 14262/98 - DECISION DU CONSEIL sur les arrangements monétaires relatifs aux collectivités territoriales françaises de Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1998 - COM(1998)789final - Recommandation de DECISION DU CONSEIL sur la position à adopter par la Communauté concernant un accord sur les relations monétaires avec la Principauté de Monaco - Recommandation de DECISION DU CONSEIL sur la proposition à adopter par la Communauté concernant un accord sur les relations monétaires avec la République de Saint Marin -Recommandation de DECISION DU CONSEIL sur la position à adopter par la Communauté concernant un accord sur les relations monétaires avec la Cité du Vatican - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1998 - 14311/98 - Règlement du Conseil concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1998 - 14312/98 - Copie de lettre de A. Boixareu, Directeur Général du Conseil de l' Union européenne à W. Duisenberg, Président de la BCE - Proposition de règlement du Conseil concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1998 - - Recommandation de la Commission concernant les frais bancaires de conversion vers l'euro - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1998 - 2800/98 - RÈGLEMENT (CE) N° 2800/98 DU CONSEIL du 15/12/1998 relatif aux mesures transitoires pour l'introduction de l'euro dans la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1998 - 2799/98 - RÈGLEMENT (CE) N° 2799/98 DU CONSEIL du 15/12/1998 établissant le régime agrimonétaire de l'euro - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1998 - 13857/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1998 - SI(1998)1000 - Naissance de l'Euro - in CONSEIL EUROPEEN - VIENNE -11/12/1998 - 12/12/1998 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1998 - 14083/98 - Proposition de règlement (CE) du Conseil concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1998 - 13635/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL relatif aux mesures transitoires pour l'introduction de l'euro dans la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1998 - 13634/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL établissant le régime agrimonétaire de l'euro - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1998 - 13856/98 - Copie de letter de C. Trojan, SG de la Commission à J. Trumpf, SG du Conseil - Proposition de règlement du Conseil concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats Membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1998 - 13851/98 - Fixation des taux de conversion de l'euro : projet de règlement, consultation de la BCE et calendrier ; point des discussions après la réunion du Coreper du 09/12/1998 - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1998 - SI(98)1125 - 1811ème réunion du Comité des Représentants Permanentes (2ème partie), Bruxelles, le 09/12/1998 - Fixation des taux de conversion de l'Euro : projet de règlement consultation de la BCE et calendrier - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1998 - COM(1998)732 - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL concernant les taux de conversion entre l'euro et les monnaies des États membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Extrait - 09/12/1998 - PV(1998)1412 - Fixation des taux de conversion entre l'Euro et les monnaies des états membres - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/12/1998 - Hyperlien
- Extrait - 07/12/1998 - HEBDO1412 - Proposition de règlement du Conseil sur la fixation des taux de conversion entre l'euro et les monnaies des Etats membres participants - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 07/12/1998 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1998 - SI(98)1095 - 1810ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème partie), Bruxelles, le 02/12/1998 - Fixation des taux de conversion de l'euro : projet de règlement, consultation effectuée par la BCE et calendrier - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1998 - COM(1998)732 - PROPOSITION DE REGLEMENT DU CONSEIL SUR LA FIXATION DES TAUX DE CONVERSION ENTRE L'EURO ET LES MONNAIES DES ETATS MEMBRES PARTICIPANTS - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1998 - 13723/98 - Communiqué conjoint du Conseil et de la Commission, du 01/12/1998, sur l'adoption des taux de conversion entre l'euro et les monnaies nationales le 31/12/1998 - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1998 - 13470/98 - Fixation des taux de conversion de l'euro : projet de règlement, consultation de la BCE et calendrier provisoire - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1998 - 13470/98 - Fixing of Euro Conversion Rates : draft regulation, consultation of the ECB and provisional timetable - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1998 - 13416/98 - Information requirements in Economic and Monetary Union - Report from the Working Group on Statistics - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1998 - A4-0396/98 - RAPPORT - I. sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne et au Comité économique et social : "Un cadre d'action pour lutter contre la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces" (COM(98)0395 (Annexe 1) - C4-0455/98 - 98/0911(CNS)) ainsi que II. sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne et au Comité économique et social : "Un cadre d'action pour lutter contre la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces" (COM(98)0395 (Annexe 2) - C4-0455/98) et III. sur la communication au Conseil, au Parlement européen et à la Banque centrale européenne : "Protection de l'euro - lutte anti-contrefaçon" (COM(98)0474 - C4-0527/98) Commission des libertés publiques et des affaires intérieures - Rapporteur: G. Schmid - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1998 - E-2715/1998 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2715/98 posée par Leonie van BLADEL du Groupe "Affaires générales" au Comité des Représentants permanents / Conseil, Vague de criminalité provoquée par l'euro - Hyperlien
- Intégral - 04/11/1998 - PE228.233/déf. - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 975/98 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (COM(98)0492 - C4-0597/98 - 98/0270(SYN)) - Rapporteur: I. B. Lilia Siltwedel-Schäfer Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1998 - SI(98)910 - 1805ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 28/10/1998 - Divers: protection de l'Euro contre la contrefaçon - Hyperlien
- Intégral - 06/10/1998 - A4-0304/98 - Résolution sur la communication de la Commission "L'impact du passage à l'euro sur les politiques, les institutions et le droit communautaires" (COM(97)0560 - C4-0591/97) - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1998 - 10920/98COR1 - CORRIGENDUM A LA COPIE DE LETTRE de Mr. Carlo TROJAN, Secrétaire Général de la Commission européenne en date du 01/09/1998 à Mr. Jürgen TRUPF, Secrétaire Général du Conseil de l'Union européenne - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no. 975/98 sur les valeurs unitaires et le spécifications techniques des pièces libellées en Euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1998 - A4-0341/98 - RAPPORT sur les réserves en devises dans la 3ème phase de l'UEM - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: J.A Giansily - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1998 - - Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 975/98 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1998 - CES1167/98 - AVIS du Comité économique et social sur "L'emploi et l'euro" - Hyperlien
- Intégral - 04/09/1998 - A4-0304/98 - RAPPORT sur la communication de la Commission "L'impact du passage à l'euro sur les politiques, les institutions et le droit communautaires" (COM(97)0560 - C4-0591/97) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: W. Langen - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1998 - COM(1998)492final - VALEURS UNITAIRES ET SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES DES PIÈCES LIBELLÉES EN EUROS DESTINÉES À LA CIRCULATION - Proposition de RÈGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 975/98 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1998 - COM(1998)474final - PROTECTION DE L'EURO - LUTTE ANTI-CONTREFAÇON - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1998 - - Proposition de règlement (CE) du Conseil relatif aux mesures transitoires pour l'introduction de l'euro dans la politique agricole commune - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1998 - - Proposition de règlement (CE) du Conseil établissant le régime agrimonétaire de l'euro - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1998 - 9168/98 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1575/98 posée par Sérgio RIBEIRO du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Représentation de l'UE sur les pièces de monnaie sans indication des frontières entre 2 États membres - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1998 - CdR45/98fin - AVIS du Comité des régions du 13/05/1998 sur la "Communication de la Commission sur la stratégie d'information sur l'euro" - (COM(1998) 39 final) - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1998 - - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 02/05/1998 - monnaie unique - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1998 - COM(1998)324 - Passage à l'euro du Statut - fixation des droits pécuniaires - Hyperlien
- Intégral - 12/05/1998 - 7672/98 - PROJET DE PROCES-VERBAL de la 2087ème session du Conseil - (Questions économique et financières) tenue à Bruxelles, le 01/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - 974/98 - RÈGLEMENT (CE) N° 974/98 DU CONSEIL du 03/05/1998 concernant l'introduction de l'euro - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1998 - SP(1998)1715 - Question écrite n° E-0973/98 posée par FERNANDEZ-ALBOR sur ENTREE EN VIGUEUR DE L'EURO ET PHILATELIE - Hyperlien
- Extrait - 06/05/1998 - PV(1998)1385 - Déroulement des sessions du Conseil consacrées à la mise en place de l'euro - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1998 - 8273/98 - Note d'information sur la 354ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles les 29/04/1998 et 30/04/1998 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1998 - - (EU) PE/MONNAIE UNIQUE : LES PARLEMENTAIRES ADVERSAIRES DE L'EURO AVAIENT EXPOSE EN PLENIERE LEURS ARGUMENTS, MAIS ILS ETAIENT LARGEMENT MINORITAIRES - Hyperlien
- Intégral - 04/05/1998 - SI(98)398 - COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 2087ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES, Bruxelles, le 01/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1998 - 98/317/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 03/05/1998 conformément à l'article 109 J, paragraphe 4, du traité - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1998 - 975/98 - RÈGLEMENT (CE) N° 975/98 DU CONSEIL du 03/05/1998 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 02/05/1998 - 8021/98 - COMMUNIQUE COMMUN SUR LA FIXATION DES TAUX DE CONVERSION IRREVOCABLES DE L'EURO - Hyperlien
- Intégral - 01/05/1998 - - DÉCLARATION DU CONSEIL "ECOFIN" ET DES MINISTRES RÉUNIS AU SEIN DE CE CONSEIL du 01/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 01/05/1998 - 98/316/CE - RECOMMANDATION DU CONSEIL du 01/05/1998 conformément à l'article 109 J, paragraphe 2, du traité - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1998 - 7410/1/98REV1 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL du 02/05/1998 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1998 - 7961/98 - LISTE DES POINTS A de la 2089ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES) - Bruxelles, 02/05/1998 et 03/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1998 - 7392/1/98REV1 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL du 02/05/1998 concernant l'introduction de l'euro - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1998 - 7983/98 - Modalités pratiques pour le passage à l'euro - Projet de conclusions du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1998 - 7890/98 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE de la 2087ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Economie et Finances) Bruxelles, 01/05/1998 - 18h30 - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1998 - 7894/98 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE de la 2089ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Questions Economiques et Financières), Bruxelles, 02/05/1998 (18h00) - 03/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1998 - C(1998)961fnal/3 - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 23/04/1998 concernant le dialogue, le suivi et l'information pour faciliter la transition vers l'euro - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1998 - C(1998)961fnal/2 - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 23/04/1998 concernant le double affichage des prix et d'autres montants monétaires - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1998 - 98/286/CE - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 23/04/1998 concernant les frais bancaires de conversion vers l'euro - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1998 - C(1998)961fnal/1 - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 23/04/1998 concernant les frais bancaires de conversion vers l'euro - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1998 - 98/288/CE - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 23/04/1998 concernant le dialogue, le suivi et l'information pour faciliter la transition vers l'euro - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1998 - 98/287/CE - RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 23/04/1998 concernant le double affichage des prix et d'autres montants monétaires - Hyperlien
- Intégral - 17/04/1998 - A4-0130/98 - RAPPORT - Introduction de la monnaie unique sur l'avis du Parlement européen sur le rapport sur la convergence de l'Institut monétaire européen (C4-0201/98) et sur le document de la Commission "EURO 1999 - 25/03/1998 - Rapport sur l'état de la convergence et recommandation associée en vue du passage à la 3ème phase de l'Union économique et monétaire" - (COM(98) 1999 - C4-0200/98) Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporetur: K. von Wogau - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1998 - 7392/98 - REGLEMENT (CE) N° /98 DU CONSEIL concernant l'introduction de l'euro - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1998 - SEC(98)574 - Euro 1999 - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1998 - P-0308/1998 - QUESTION ÉCRITE P-0308/98 posée par Daniel Féret (NI) à la Commission (05/02/1998) - La principauté de Monaco et l'euro - Hyperlien
- Intégral - 11/02/1998 - COM(1998)61final - ASPECTS PRATIQUES DE L'INTRODUCTION DE L'EURO : LE POINT DE LA SITUATION - Hyperlien
- Extrait - 09/02/1998 - HEBDO1373 - Aspects pratiques de l'introduction de l'Euro - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 09/02/1998 - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1998 - COM(1998)39final - Stratégie d'information sur l'euro - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1998 - - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 19/01/1998 relative aux valeurs unitaires et aux spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1998 - 5145/98 - RESOLUTION DU CONSEIL relative aux valeurs unitaires et aux spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1998 - COM(1998)17final - AVIS DE LA COMMISISON sur les amendements proposés par le Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1998 - 5129/98 - Résolution du Conseil et projet de règlement du Conseil sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (base juridique : article 105 A, paragraphe 2, du traité) - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1998 - 13077/98 - COMMUNICATION RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON DE L'EURO - CONCLUSIONS DU CONSEIL - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1997 - - POSITION COMMUNE (CE) N° 1/98 arrêtée par le Conseil le 20/11/1997 en vue de l'adoption du règlement (CE) n° /98 du Conseil sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation - Hyperlien

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