- Intégral - 04/10/2005 - 12924/05 - Suite donnée à l'adhésion de la Communauté européenne à l'Union internationale pour la protection des variétés végétales (UPOV) - Nomination d'un conducteur appelé à assurer la liaison administrative entre la Communauté européenne et l'UPOV ORIENTATIONS COMMUNES Délai de consultation : 07/10/2005 - Hyperlien
- Intégral - 14/09/2005 - 12051/05 - EC coordination for the Annual Meeting of the OECD schemes for the varietal certification of seeds moving in international trade (Paris, 29/09/2005 - 01/10/2005) - Appointment of a co-ordinator to act as the administrative link between the European Community and the UPOV - Hyperlien
- Intégral - 13/09/2000 - SI(2000)785 - 1887th meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 12/09/2000 - Position to be taken by the Community with regard to the BSE questionnaire of the Office International des Epizooties (OIE) - Hyperlien
- Intégral - 17/05/2000 - SI(2000)430 - 1875th meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 17/05/2000 - Position to be taken by the Community with regard to points on the agenda of the 68th General Assembly of the Office International des Epizooties (OIE) - Paris, 22/05/2000 - 26/05/2000 - References : SEC (2000) 648 - Hyperlien
- Intégral - 11/05/2000 - SI(2000)403 - 1874th meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 10/05/2000 - 12/05/2000 - Position to be taken by the Community with regard to points on the agenda of the 68th General Assembly of the Office International des Epizooties (OIE) Paris, 22/05/2000 - 26/05/2000 - References : SEC (2000) 648 - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1999 - 13270/99 - Commentaires à adresser à l'OIE sur la stratégie de l'OIE pour les années 2001-2005 - Le rapport du Bureau de la Commission du Code Santé Animale de l'OIE - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1999 - SEC(1999)1920 - Written comments of the Community on the Community position statement concerning the OIE strategic planning for 2001-2005 to be submitted to the Director of the OIE (Office Internationale des Epizooties) - Hyperlien
- Intégral - 18/01/1999 - 5156/99 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-3576/98 posée par Concepció FERRER, en date du 27/11/1998 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Ratification de la convention 177 de l'OIT concernant le travail à domicile - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1999 - SI(99)14 - 1815ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie)- Bruxelles, le 13/01/1999 - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1998 - SEC(1998)1512 - Position to be taken by the Community with regard to points on the agenda of the Conference of the O.I.E. Regional Commission for Europe - Prague, 22/09/1998 - 25/09/1998 - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1998 - 9052/98 - Préparation de la 78ème Assemblée générale de l'Office International de la Vigne et du Vin (OIV) - Lisbonne (Portugal), 22/06/1998 - 27/06/1998 - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1998 - 9583/98 - Préparation de la position que la Communauté et les Etats membres adoptent lors des 91ème et 92ème sessions de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD), (Marrakech, du 22/06/1998 au 25/06/1998) - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1998 - SI(98)441 - 1786ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 13/05/1998 - Coordination de la position de la Communauté en ce qui concerne les différents points de l'ordre du jour de la 66ème session de l'Office international des épizooties (O.I.E.) devant se tenir à Paris du 25/05/1998 au 29/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1997 - 9203/97 - Préparation de la 11ème réunion du Groupe de travail de l'Organisation mondiale des Douanes (OMD) sur la Convention de Kyoto, Bruxelles, 30/06/1997 - 11/07/1997 - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1997 - 8869/97 - Préparation de la position que la Communauté et les Etats membres adopteront lors de la 90ème session de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) - (Budapest, du 16/06/1997 au 19/06/1997) - Hyperlien
- Intégral - 15/05/1997 - 8155/97 - Coordination de la position de la Communauté en ce qui concerne les différents points de l'ordre du jour de la 65ème session de l'Office International des Epizooties (O.I.E.) devant se tenir à Paris du 26/05/1997 au 30/05/1997 - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1997 - SEC(97)878 - Position to be taken by the Community with regard to various points in the agenda of the 65th General Session of the Office International des Epizooties (OIE) to be held in Paris (26/05/1997 - 30/05/1997) - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1997 - SI(97)33 - 1727ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, le 22/01/1997 - Point "A" : Document de travail des services de la Commission intitulé : "Commentaires de la Communauté européenne sur les textes à soumettre par la Commission du code sur la santé des animaux de l'Office international des épizooties (OIE) pour leur examen et adoption lors de la 65ème session générale devant se tenir en 1997" - Hyperlien
- Intégral - 21/01/1997 - 5359/97 - Commentaires de la Communauté européenne sur les textes à soumettre à la Commission du Code santé animale de l'Office International des Epizooties (OIE) - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1996 - SEC(96)2388 - Comments of the European Community on texts to be submitted by the Animal Health Code Commission of the Office International des Epizooties (OIE) for adoption and consideration in the 65th General Session to be held in 1997 - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1996 - 11126/96 - Préparation de la 76ème Assemblée générale de l'Office International de la Vigne et du Vin (OIV) - Cape Town (Afrique du Sud), 10/11/1996 - 18/11/1996 - Hyperlien
- Intégral - 18/09/1996 - SI(96)854 - 1711ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie), Bruxelles, les 18/09/1996 et 20/09/1996 Divers : Préparation de la 17ème Conférence de la Commission régionale de l'Office International des Epizooties pour l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1996 - SP(96)2920 - Commission temporaire d'enquête sur le régime de transit communautaire - Compte rendu sommaire, reunion du 4 septembre 1996 - Hyperlien
- Intégral - 22/03/1996 - 6100/96 - Commentaires de la Communauté européenne sur les textes à soumettre à la Commission du Code de la santé des animaux de l'Office International des Epizooties (OIE) - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1996 - 13102/95COR.1 - Travaux et résultats de la 75ème Assemblée générale de l'Office International de la Vigne et du vin (OIV) - Punta del Este (Uruguay), 27/11/1995 et 01/12/1995 - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1995 - 8094/95 - Préparation de la position que la Communauté et les Etats membres adopteront lors des 85ème et 86ème sessions de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) (CCD) - (Bruxelles, du 19/06/1995 au 21/06/1995) - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1995 - 7123/95 - Copie de lettre de D.F. Williamson, SG de la Commission à J. Trumpf, SG du Conseil - Document de travail des Services de la Commission - Position à prendre par la Communauté en ce qui concerne les différents points dans l'ordre du jour de la réunion du Comité International de l'Office international des Epizooties (O.I.E.) - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1995 - 7437/95 - Coordination de l'attitude des Etats membres et de la Commission en vue de l'Assemblée Générale de l'OIE (15/05/1995 - 16/05/1995) - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1995 - SEC(95)763 - Position à prendre par la Communauté en ce qui concerne les différents points dans l'ordre du jour de la réunion du Comité international de l'Office international des Epizooties (OIE) - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1994 - 11638/94 - Adoption, dans les langues des Communautés, de la décision du Conseil portant acceptation au nom de la Communauté des annexes E.7 et F.4 de la Convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1994 - 11418/94 - Coordination communautaire à l'occasion de la 71ème session du Conseil Oléicole International (COI) -- Madrid, 14/11/1994 - 18/11/1994 - Hyperlien
- Intégral - 01/08/1991 - E-3020/1990 - WRITTEN QUESTION No. 3020/90 by Mr Gerardo FERNANDEZ-ALBOR (PPE) to the Commission - Relations between the European Community and the World Tourism Organization - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1990 - E-1941/1990 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1941/90 de M. VERBEEK, en date du 07/08/1990 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Interpol et la protection des données personnelles - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1990 - E-761/1990 - Question écrite n° 761/90 de M. James Elles (ED) à la Commission des Communautés européennes - Communauté européenne et organisations internationales - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1989 - - Télex hebdomadaire n° 390 du 20/07/1989 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Tourisme OMT - Hyperlien
- Intégral - 03/07/1989 - 7663/89 - Coordination communautaire à l'occasion des travaux du Conseil Oléicole International - (Izmir, 12/06/1989 - 16/06/1989) - Hyperlien
- Intégral - 04/04/1989 - A2-43/89/PARTIEB - RAPPORT fait au nom de la commission politique sur le respect du droit international humanitaire et le soutien aux activités du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) - Adopté selon l'article 37 du règlement - PARTIE B : Exposé des motifs - Rapporteur: I. van den Heuvel - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1989 - A2-43/89/PARTIEA - RAPPORT fait au nom de la commission politique sur le droit international humanitaire et le soutien aux activités du Comité international de la Croix rouge (CICR) - Adopté conformément à l'article 37 du règlement - PARTIE A : PROPOSITION DE RESOLUTION - Rapporteur: I. van den Heuvel - Hyperlien
- Intégral - 03/01/1989 - PE124.228/A - PARLEMENT EUROPÉEN - COMMISSION POLITIQUE - PROJET DE RAPPORT sur le droit humanitaire international et le soutien aux activités du Comité international de la Croix Rouge (CICR) - Partie A : PROPOSITION DE RESOLUTION - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1988 - 8319/88 - Copie de lettre de J. Kulakowski, SG de la Confédération Mondiale du Travail à C. Papoulas, Président du Conseil - Télégramme à M. Lech WALESA - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1986 - SEC(86)1252final - Le respect des compétences communautaires en matière de négociation dans le cadre de l'OIT - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1981 - - Relations avec les organisations internationales - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1974 - JUR/3276/74 - Article 116 du Traité CEE. Action commune des Etats membres dans le cadre des organisations internationales de caractère économique - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1974 - R/56/74 - Projet de réponse à la question écrite n° 542/73 de Sir Tufton BEAMISH, Membre de l'Assemblée, intitulée : "Positions communes à l'égard des questions traitées dans les organisations internationales" - Hyperlien
- Intégral - 26/01/1973 - - "Dans le cadre de l'application de l'article 162, le Conseil et la Commission procèdent à des consultations sur l'opportunité, les modalités et la nature des liaisons que la Commission pourrait établir en vertu de l'article 229 du Traité avec les organisations internationales" - Hyperlien
- Extrait - 26/06/1970 - - Problèmes relatifs aux travaux dans le cadre d'organisations internationals - in Projet de Procès-verbal de la 127e réunion de la Commission tenue à Bruxelles le 24/06/1970 - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1969 - - Note à l'attention de Messieurs les Directeurs Généraux - Hyperlien

Textual