08_03 - Elargissement IV et suivants Elargissement V aux Peco - Strategie de pre-adhésion
08_03 - Elargissement IV et suivants Elargissement V aux Peco - Strategie de pre-adhésion
Documents from 22 June 1993 to 04 December 2001
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 04/12/2001 - 2382/2001 - RÈGLEMENT (CE) N° 2382/2001 DU CONSEIL du 04/12/2001 modifiant le règlement (CE) n° 1267/1999 établissant un instrument structurel de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 08/03/2001 - 2001/C180E/16 - Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1267/1999 établissant un instrument structurel de préadhésion - 2001/C 180 E/16) - COM (2001) 110 final - 2001/0058 (CNS) - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1999 - 1267/1999 - RÈGLEMENT (CE) N° 1267/1999 DU CONSEIL du 21/06/1999 établissant un instrument structurel de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1998 - COM(1998)294final - Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social, au Comité des régions et aux pays candidats à l'adhésion d'Europe centrale et orientale - Stratégies d'adhésion dans le domaine de l'environnement : - Relever le défi de l'élargissement avec les pays candidats d'Europe centrale et orientale - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - CES1496/97fin - AVIS de la section des relations extérieures, de la politique commerciale et du développement sur le "Renforcement de la stratégie de préadhésion" - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - COM(1998)150final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL sur la coordination de l'assistance aux pays candidats dans le cadre de la stratégie de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1998 - COM(1998)138final - Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL établissant un instrument structurel de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1998 - A4-0081/98 - RAPPORT sur la proposition de règlement (CE, Euratom) du Conseil relatif à l'assistance en faveur des pays candidats d'Europe centrale et orientale à l'adhésion à l'Union européenne dans le cadre d'une stratégie de pré-adhésion (COM (97) 0634 - C4-0010/98 - 97/0351 (CNS)) - Rapporteur: A. Oostlander Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de défense - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1997 - COM(97)634final - Proposition de REGLEMENT (CE/Euratom) DU CONSEIL relatif à l'assistance en faveur des pays candidats d'Europe centrale et orientale à l'adhésion à l'Union européenne dans le cadre d'une stratégie de préadhésion - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1997 - 12074/97 - Note de la Présidence au Conseil - ELARGISSEMENT - Renforcement de la stratégie de pré-adhésion pour les pays associés de l'Europe centrale et orientale - Hyperlien
- Extrait - 18/03/1997 - COM(97)112/9 - Improvement in budgetary performance - in NOUVELLES ORIENTATIONS POUR LE PROGRAMME PHARE DANS LE CONTEXTE DE L'ASSISTANCE PRE-ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1997 - COM(97)112/8 - NOUVELLES ORIENTATIONS POUR LE PROGRAMME PHARE DANS LE CONTEXTE DE L'ASSISTANCE PRE-ADHESION - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1997 - - Consultation inter-services concernant un projet de communication à la Commission sur les nouvelles orientations pour le programme PHARE dans le cadre de l'assistance de pré-adhésion - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1996 - CES763/96 - PROJET D'AVIS D'INITIATIVE de la section de l'agriculture et de la pêche sur les "Implications pour la PAC de l'adhésion des pays d'Europe centrale et orientale" - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1995 - SI(95)1109 - COMPTE RENDU DE LA REUNION MINISTERIELLE CONJOINTE UE/PECO ASSOCIES (AFFAIRES GENERALES) - Luxembourg, le 31/10/1995 - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1995 - SEC(95)1348 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION - PREPARATION DU CONSEIL TRANSPORT CONJOINT UNION EUROPEENNE - PAYS D'EUROPE CENTRALE - 28/09/1995 - Hyperlien
- Extrait - 03/07/1995 - SEC(95)1162 - Relations extérieures, préparartion à l'adhésion - in Suites à donner aux conclusions du Conseil européen de Cannes - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1995 - 7887/95 - RELATIONS AVEC LES PECO ASSOCIES - Livre blanc sur le rapprochement avec la marché intérieur - Mise en oeuvre de la stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 05/04/1995 - - Session du Parlement Européen - Strasbourg, le 05/04/1995 - Stratégie de pré-adhésion - Déclaration de M. van den Broek - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1994 - A4-0081/94 - Résolution sur la stratégie de l'Union européenne en vue de préparer l'adhésion des pays d'Europe centrale et orientale, en vue du Conseil européen d'Essen (09/12/1994-10/12/1994) - Hyperlien
- Extrait - 10/12/1994 - SI(94)1000 - CONSEIL EUROPEEN - ESSEN - 09/12/1994 & 10/12/1994 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Extrait - 06/12/1994 - 11791/94 - EXTRAIT du PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1633ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS 2ème partie tenue à Bruxelles, le 02/12/1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1994 - 11318/94(Presse249) - Relations avec les PECOs associés - in 1806e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 28/11/1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1994 - 11496/94 - Relations avec les PECOs - Stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1994 - - (EU) PE/Affaires étrangères: le rapport Oostalnder précise les conditions de l'adhésion des pays de l'Est - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1994 - - (EU) UE/EUROPE DE L'EST : LA DEFINITION DE LA STRATEGIE POUR PREPARER LES ADHESIONS DES PECOS SOULEVE ENCORE QUELQUES DIFFICULTES CONCERNANT NOTAMMENT LE COMMERCE, L'AGRICULTURE ET LES FINANCEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1994 - 11329/94 - Relations avec les PECOs associés - Stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Extrait - 11/11/1994 - SI(94)1044 - Aspects culturels de la préparation des PECO en vue de l'adhésion de l'UE- in COMPTE RENDU DE LA 1799ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - "CULTURE" Bruxelles, le 10/11/1994 - Hyperlien
- Extrait - 31/10/1994 - 10314/94(Presse219) - Stratégie de préparation à l'adhésion - in 1796e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, le 31/10/1994 - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1994 - SI(94)1014 - 1628ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 26/10/1994 - Relations avec les PECOs associés ; stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1994 - 10436/94 - Relations avec les PECOs, associés - Stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1994 - 10345/94 - Relations avec les PECOs, associés - Stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1994 - SI(94)932 - 1625ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 06/10/1994 - Relations avec les PECO associés : Stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Extrait - 05/10/1994 - SI(94)915 - STRATEGIE DE PREPARATION DES PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE fPECO) POUR L'ADHESION - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1790EME SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES, LUXEMBOURG, LE 04/10/1994 - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1994 - 9699/94 - Relations avec les PECOs, associés - Stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1994 - SI(94)907 - 1624ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 30/09/1994 - Relations avec les PECOs, associés : stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Extrait - 26/09/1994 - HEBDO1216 - Relations avec les PECOs associés: stratégie de préparation à l'adhésion - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 26/09/1994 - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1994 - SI(94)875 - 1623ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/09/1994 - Relations avec les PECOs, associés : stratégie de préparation à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 20/09/1994 - 9440/94 - Relations avec les PECOs - Stratégie de préparation des pays associés d'Europe centrale et orientale à l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 25/08/1994 - 8943/94 - Copie de lettre de H. Van den Broek de la Commission à K. Kinkel, Président du Conseil - RELATIONS AVEC LES PECOs - Suite de la communication "Au delà des accords européens : une stratégie de préparation des pays de l'Europe centrale et orientale pour l'adhésion" (doc. 8693/94) - Hyperlien
- Extrait - 27/07/1994 - PV(94)1212 - Préparation à l'adhésion des pays d'Europe centrale et orientale - inProcès-verbal de la réunion de la Commission du 27/07/1994 - Hyperlien
- Extrait - 27/07/1994 - PV(94)1212,2èmepartie - Préparation à l'adhésion des pays d'Europe centrale et orientale - Procès-verbal de la réunion de la Commission du 27/07/1994 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1994 - COM(94)361final - SUITE DE LA COMMUNICATION DE LA COMMISSION : "AU-DELA DES ACCORDS EUROPEENS : PREPARATION DES PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE A L'ADHESION" - Hyperlien
- Extrait - 25/07/1994 - HEBDO1212 - Préparation de l'adhésion des pays d'Europe centrale et orientaleRésultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 25/07/1994 - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1994 - SEC(94)1190/3 - RELATION EXTERIEURES : Suivi de la communication "Au delà des accords européens : une stratégie de préparation des pays de l'Europe centrale et orientale pour l'adhésion" - (COM (94) 361 ; SEC (94) 1190 et /2) - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1994 - SEC(94)1279 - AU DELA DES ACCORDS EUROPEENS : UNE STRATEGIE DE PREPARATION DES PAYS DE L'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE POUR L'ADHESION - (document COM (94) 320 final) - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1994 - SI(94)742 - 1618ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 14/07/1994 - Communication de la Commission "Au delà des accords européens : une stratégie de préadhésion pour l'Europe Centrale et Orientale" - COM (94) 320 (Adopté par la Commission le 13/07/1994) Présentation par la Commission - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1994 - COM(94)320final - AU-DELA DES ACCORDS EUROPEENS : PREPARATION DES PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE A L'ADHESION - Hyperlien
- Extrait - 13/07/1994 - PV(94)1210 - Stratégie de préparation des pays de l'Europe centrale et orientale à l'adhésion - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/07/1994 - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1994 - SEC(94)1190/2 - RELATIONS EXTERIEURES : Stratégie de préparation de l'adhésion des pays de l'Europe centrale et orientale (COM (94) 320/2 ; SEC (94) 1190) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 12/07/1994 - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1993 - SN180/93 - Relations avec les pays d'Europe centrale et orientale - in Conclusions de la présidence - Copenhague, les 21/06/1993 et 22/06/1993 - Hyperlien
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Textual
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