08_03 - Elargissement IV et suivants Elargissement V aux Peco - Slovenie Slovaquie

Documents from 26 June 1992 to 17 May 2004

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-225
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 17/05/2004 - E-1179/2004 - Question écrite n° E-1179/04 posée par M GOEBBELS sur ADHESION DE LA SLOVENIE ; RAPPORT DES PREPARATIFS ; COM(2003) 675 FINAL - Hyperlien
- Intégral - 07/06/2001 - - Speech by Romano Prodi President of the European Commission "Where do we go from here ?" National Assembly of the Republic of Slovenia Ljubljana, 07/06/2001 - Hyperlien
- Intégral - 18/01/2000 - 5364/00 - ÉLARGISSEMENT - Préparation de la Conférence intergouvernementale ouvrant le processus de négociation avec la Slovaquie (15/02/2000) - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1999 - 13341/99 - ACTES LEGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS - Décision du Conseil concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République de Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1999 - 13335/99 - ACTES LEGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS - Décision du Conseil concernant les principes, priorités, objectifs intermédiaires et conditions du partenariat pour l'adhésion de la République slovaque - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1999 - P-0369/1999 - QUESTION ÉCRITE P-0369/99 posée par Reinhard Rack (PPE) à la Commission (12/02/1999) - La Slovénie et son avancement dans la voie de l'adhésion - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1998 - E-0987/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-0987/98 posée par Cristiana MUSCARDINI et autres du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Négociations de préadhésion de la Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1998 - E-0988/1998 - WRITTEN QUESTION E-0988/98 by Cristiana Muscardini (NI), Amedeo Amadeo (NI), Roberta Angelilli (NNI), Spalato Belleré (NI), Marco Cellai (NI), Sebastiano Musumeci (NI), Gastone Parigi (NI), Salvatore Tatarella (NI) and Antonio Trizza (NI) to the Commission Pre-accession negotiations with Slovenia - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1998 - SI(98)276 - Réunion ministérielle consacrée à l'ouverture des négociations d'adhésion avec la Slovenie ; Bruxelles, le 31/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1997 - COM(97)2010final - Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de la Slovénie à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 15/07/1997 - COM(97)2004final - Avis de la Commission sur la demande d'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1996 - 9264/96 - DEMANDE D'ADHESION DE LA REPUBLIQUE DE SLOVENIE - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1996 - 8298/96 - DEMANDE D'ADHESION DE LA SLOVENIE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - A4-0277/96 - Décision sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission concernant la conclusion de l'accord européen entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Slovénie, d'autre part (10587/95 - COM(95)0341 - C4-0419/96 - 95/0191 (AVC)) - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - A4-0282/96 - Résolution sur les aspects économiques et commerciaux de l'accord européen entre l'Union européenne et la République de Slovénie - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1995 - 9144/95 - DEMANDE D'ADHESION DE LA SLOVAQUIE - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1995 - 8781/95 - DEMANDE D'ADHESION DE LA SLOVAQUIE - Hyperlien
- Intégral - 26/06/1992 - - Lettre de Milan Kučan, Président de la Slovénie, de Janez Drnovšek, Chef du gouvernement et de Dimitrij Rupel, Ministre des Affaires étrangères à J. Delors, Président de la Commission de la CE - Conférence au sommet de la Communauté européenne coïncide avec le 1er anniversaire de la proclamation d'indépendance de la République de Slovénie - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly