02_04 - Traités _ Géographie, population - des organes communautaires (BCE, CdR...) (5)

Documents from 23 September 1991 to 19 June 1995

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-64
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 18/03/1992 - - Lettre de la Chambre de Commerce et de l'industrie Marseille-Provence à J. Delors, Président de la Commission - Localisation de la banque centrale européenne dans la ville de Marseille - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1992 - - Lettre de G. Ravasio, DG des Affaires économiques et financières à R. Vigouroux, maire de Marseille - Candidature de Marseille comme siège de l’Institut Monétaire Européen (I.M.E.) et de la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1992 - - Lettre de G. Ravasio, DG des Affaires économiques et financières à H.Roux-Alezais, Président de la Chambre de Commerce et de l'industrie de Marseille-Provence - Candidature de Marseille comme siège de l’Institut Monétaire Européen (I.M.E.) et de la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) - Hyperlien
- Integral - 20/06/1992 - - Organes "satellites" de la Communauté - INVENTAIRE DES PRINCIPAUX SERVICES ET ORGANISMES DECENTRALISES DANS LE CONTEXTE COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Integral - 19/06/1992 - - EUROPOL - Hyperlien
- Integral - 19/06/1995 - - NOTE DE SYNTHESE SUR LA QUESTION DU "SIEGE" - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - ** - - RESULTAT DE LA DISCUSSION - Création d'une Agence des médicaments - Hyperlien
- Integral - 05/06/1992 - JUR(92)03949 - Organes "satellites" de la Communauté - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - RECAPITULATIF SUR L'ETAT DES DOSSIERS RELATIFS AUX ORGANISMES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 23/04/1992 - - SIEGE DES INSTITUTIONS ET DES AGENCES - ESPAGNE - Hyperlien
- Integral - 06/04/1992 - - Siège des institutions - Hyperlien
- Integral - 19/03/1992 - - SIEGE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 06/03/1992 - - Rapport annuel d'implantation concernant Luxembourg - Hyperlien
- Integral - 28/02/1992 - - Entretien avec M. KASEL - Hyperlien
- Integral - 23/09/1991 - SEC(91)1754 - OBSERVATOIRE EUROPEEN DES DROGUES OPTION N° 2 : ORGANISME DE DROIT COMMUNAUTAIRE Eléments de réflexion et d'information complémentaires - Hyperlien
- Integral - 27/06/1992 - - (EU) SOMMET/SIEGE : DANS LE CADRE D'UN "PAQUET", M. CAVACO SILVA PROPOSE QUE BRUXELLES SOIT LE SIEGE DEFINITIF DE LA COMMISSION ET DU CONSEIL - Hyperlien
- Integral - 25/06/1992 - SI(92)501 - 1526ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 24/06/1992 - Divers : proposition de règlement du Conseil portant création d'un observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) - Hyperlien
- Integral - 19/06/1992 - - POSITIONS DES INSTITUTIONS ET DES ETATS MEMBRES - Hyperlien
- Integral - 02/06/1992 - - Die Europäische Währungsunion - eine Stabilitätsgemeinschaft - Hyperlien
- Integral - 13/04/1992 - - Siège des institutions communautaires - Hyperlien
- Integral - 06/04/1992 - E-203/1992 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 203/92 de M. VERTEMATI du Groupe des Affaires Générale en date du 03/04/1992 au Comité des Représentants Permanents - Agence européenne de l'environnement - Hyperlien
- Integral - 19/03/1992 - - Lettre de L.K. Breemer, Directeur du Cabinet du Bourgmestre d'Amsterdam à G. Ichart, SG de la Commission - Echange publique de lettres entre le Président du "Nederlandsche Bank" et le Ministre des Finances des Pays-Bas concernant l'UME et la création d'une Banque Européenne - lettre d'introduction datée de 11/1991 d'un dépliant concernant l'établissement de la Banque à Amsterdam - Hyperlien
- Integral - 17/03/1992 - - Siège des institutions communautaires - Déclarations que M. Schlesinger, président de la Bundesbank, a faites le 21/02/1992 - Hyperlien
- Integral - 17/03/1992 - - THE ESTABLISHMENT OF EUROFED : BARCELONA AS THE POSSIBLE SITE FOR THE HEAQUARTERS OF THE EUROPEAN CENTRAL BANK - THE IMPORTANCE OF THE COMMON EUROPEAN MARKET FOR CATALONIA - Hyperlien
- Integral - 10/03/1992 - - Siège des institutions communautaires - Hyperlien
- Excerpt - 25/02/1992 - - SEANCE ACADEMIQUE DE LA BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE - Luxembourg, le 25/02/1992 -"Vers l'Union monétaire européenne" - Hyperlien
- Integral - 13/05/1992 - - Rencontre bilatérale entre le gouvernement luxembourgeois et le gouvernement belge - Maastricht - UEM - Siège - Hyperlien
- Integral - 24/02/1992 - - Föderalismus-Kommission erwartet EG-Zentralbank für Frankfurt - Hyperlien
- Integral - 23/01/1992 - - Gesamtkonzept zur Stärkung des Finanzplatzes Deutschland - Hyperlien
- Integral - 21/01/1992 - - Kohl to campaign for Frankfurt as financial centre of Europe - Hyperlien
- Integral - 16/06/1992 - PE201.238 - DOCUMENT DE TRAVAIL sur les aspects financiers de la multiplication des organismes satellites - Hyperlien
- Excerpt - 26/05/1992 - SP(92)1517 - Agence européenne pour la sécuirté et la santé au travail - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Integral - 22/05/1992 - SP(82)1511 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Budgets - (Summary Record of the meeting held 20/05/1992 and 21/05/1992) - Satellite organs - Hyperlien
- Excerpt - ** - 04 - 1992 - - LES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DES NOUVELLES INSTITUTIONS MONETAIRES DES PHASES 2 ET 3 DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE - in RAPPORT ANNUEL (07/1990-12/1991) - Hyperlien
- Integral - 29/06/1992 - - RAPPORTS DES BUREAUX-REPRESENTATIONS DE LA COMMISSION "au lendemain du conseil Européen" - Hyperlien
- Integral - 29/06/1992 - - Jean-Luc Dehaene accepte de négocier les sièges - Hyperlien
- Excerpt - 29/06/1992 - - Sièges - in RAPPORTS DES BUREAUX-REPRESENTATIONS DE LA COMMISSION "au lendemain du Conseil Européen" - Hyperlien
- Integral - 29/06/1992 - - A LISBONNE LES DOUZE ONT FAIT PROFIL LISSE - Strasbourg devrait garder son Parlement - Hyperlien
- Integral - 28/06/1992 - - M. Mitterrand: le problème des sièges devrait être débloqué à Edimbourg - Les difficultés concernent la Banque Centrale CE - Positions belge et britannique - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - Conférence de Presse Andreotti et Mitterrand - Hyperlien
- Integral - 27/06/1992 - - (EU) SOMMET/SIEGE : DANS LE CADRE D'UN "PAQUET", M. CAVACO SILVA PROPOSE QUE BRUXELLES SOIT LE SIEGE DEFINITIF DE LA COMMISSION ET DU CONSEIL - Hyperlien
- Integral - 12/06/1992 - - LE SIÈGE À NOUVEAU AU MENU DES DOUZE ? - Hyperlien
- Integral - 10/06/1992 - - Barcelone, une place financière qui veut sortir de l'anonymat - EUROFED - Els promotors de la candidatura destaquen la potencialitat econòmica de la Mediterrània - Barcelona basa l'aspiració a acollir l'Eurofed en la vitalitat del sud d'Europa - Hyperlien
- Integral - 05/06/1992 - - SIEGES : LES VILLES JOUENT AUX CHAISES MUSICALES - Hyperlien
- Integral - 16/04/1992 - - (UE) UEM/BANQUES CENTRALES : LE PRESIDENT HOFFMEYER, PRESENTANT LE RAPPORT ANNUEL DU COMITE DES GOUVERNEURS, A RAPPELE LES "CONDITIONS STRICTES" POUR PARTICIPER PLEINEMENT A L'UEM - Hyperlien
- Excerpt - ** - 03 - 1992 - - Siège des institution - in RAPPORT POLITIQUE MENSUEL - 03/1992 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - - Wechmar übt Kritik am EG-Amtssprachen-Konflikt - Hyperlien
- Integral - 17/03/1992 - - Lettre de C. de Dalmau i Oriol du Patronat Català Pr Europa à G. Ichard, SG de la Commission - Information concernant la candidature de Barcelone pour accueillir le siège de la Banque Centrale Européenne - Hyperlien
- Integral - 22/01/1992 - - (EU) CE/BANQUE CENTRALE : M. KOHL PRECONISE FRANCFORT ET M. MAJOR LONDRES OU MANCHESTER COMME SIEGE DE LA FUTURE BANQUE CENTRALE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 21/01/1992 - - The hope springs eternal for a Euro central bank in UK - Hyperlien
- Integral - 15/01/1992 - - L'Institut monétaire européen en gestation - Les banques centrales planchent sur l'IME - Race for Europe's central bank hots up - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly