Réunions de la Commission d'Euratom

Document date: [1966]

Identity Statement

HAEU Reference Code
GP-42
Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Notes internes de P. Da Novi ou B. Risch de la Direction générale Industrie et économie, résumant les résultats des réunions suivantes:
335ième réunion tenue le 27/09: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, prototype ORGEL et autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets.
336ième réunion tenue le 05/10: sujets traités, entre autres: autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets.
337ième réunion tenue le 12/10: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets, tarif douanier commun pour les produits nucléaires et convention de Berne.
340ième réunion tenue le 09/10: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, application de la législation nucléaire italienne au Centre d'Ispra et travaux du Conseil et du Parlement européen.
341ième réunion tenue le 16/11: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, tarif douanier commun pour les produits nucléaires, expiration de l'accord bilatéral France-Etats-Unis, autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets et application de la 'Hold Harmless Clause'.
344ième réunion tenue le 07/12: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, Ispra, concours prototype ORGEL et autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets.
345ième réunion tenue le 14/12: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets et avenant au contrat d'irradiations avec 'Atomic Power Developpment ' relatif à des irradiations dans le réacteur Enrico Fermi.

Conditions of Access and Use

Type of Archival Materials

Textual

Physical Characteristics

Conservation à revoir.

Allied Materials

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