Réunions de la Commission d'Euratom

Document date: [1966]

Identity Statement

HAEU Reference Code
GP-41
Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Notes internes de J. S. Terpstra ou de B. Risch de la Direction générale Industrie et économie, résumant les résultats des réunions suivantes:
317ième réunion tenue le 23/03: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, application des normes de base dans les législations des Etats-membres et modification des statuts de la SENA.
317ième réunion tenue le 23/03: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, application des normes de base dans les législations des Etats-membres et modification des statuts de la SENA.
327ième réunion tenue le 15/06: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides et divers contrats de recherche et d'association dans diverses domaines.
328ième réunion tenue le 22/06: sujets traités, entre autres: autorisation de contrats de recherche et autorisation de diffusion d'un contrat sur l'industrie de l'extraction de l'uranium en Argentine.
329ième réunion tenue le 29/06: sujets traités, entre autres: propositions de contrats de recherche.
331ième réunion tenue le 13/07: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, traitement et stockage des déchets radioactifs, présentation des programmes et du budget de recherches pour 1967 et autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets.
332ième réunion tenue le 18/07: sujets traités, entre autres: réacteurs rapides, traitement et stockage des déchets radioactifs, autorisations de négociation ou signature de divers contrats de recherche et de réalisation de projets, présentation des programmes et du budget de recherches pour 1967 et sécurité ESSOR.

Conditions of Access and Use

Type of Archival Materials

Textual

Physical Characteristics

Conservation à revoir.

Allied Materials

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