Holdings
Title:
Réunion des 3 et 4 juin 1976
Abstract:
Procès-verbal.
Audition de Pierre Lardinois sur différents problèmes d'actualité de la politique agricole commune.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Pierre Bourdellès sur la proposition relative à un règlement portant organisation commune des marchés dans les secteurs des pommes de terre.
Rapport de Cornelis Laban sur la visite effectuée par une délégation de la commission de l'agriculture au Royaume-Uni pour prendre contact avec l'Office de commercialisation du lait.
PE0-21158
P
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21158
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19760603
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un document de travail de Jan de Koning sur le programme d'action 1977-1980 en vue de l'établissement progressif de l'équilibre sur le marché laitier.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Pierre Bourdellès sur la proposition relative à un règlement portant organisation commune des marchés dans les secteurs des pommes de terre.
PE0-21163
PE0.AP-PV.AGRI_1958-21163
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19760902
PE0.AP-PV.AGRI.1958-21163
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21163
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19760902
Abstract:
Procès-verbal.
Examen des amendements déposés au rapport de Jan de Koning sur le secteur du lait.
Examen d'un projet de rapport de Niels Kofoed sur une proposition de règlement du Conseil instituant un régime communautaire de conservation et de gestion des ressources de pêche.
PE0-21170
PE0.AP-PV.AGRI_1958-21170
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19761202
PE0.AP-PV.AGRI.1958-21170
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21170
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19761202
Title:
Réunion des 3 et 4 juin 1976
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur le rapport de la Commission européenne sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté en 1975 et sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1976.
Elaboration du rapport d'Ernest Glinne sur : le point de vue du Parlement à l'égard des questions qui seront examinées dans le cadre de la prochaine Conférence communautaire tripartite.
PE0-21180
PE0.AP-PV.ASOC_1976-21180
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1976.PV//ASOC-19760603
PE0.AP-PV.ASOC.1976-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21180
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ASOC.1976.PV//ASOC-19760603
Title:
Réunion des 2 et 3 juin 1976
Abstract:
Procès-verbal.
Adoption d'un avis de Charles Durand sur la proposition de règlement concernant l'action commune pour l'amélioration des conditions de transformation et de vente des produits agricoles.
Echange de vues sur le rôle et la fonction du contrôle parlementaire des recettes et des dépenses communautaires.
Echange de vues sur le déblocage de crédits inscrits à certains chapitres de l'état de dépense relatif aux activités de recherche et d'investissement.
Note sur le rapport du groupe de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21200
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1973.PV//BUDG-19760602
Abstract:
Procès-verbal.
Compte-rendu de l'activité de la sous-commission "contrôle".
Proposition de règlement modifiant le règlement financier applicable au budget des Communautés.
Proposition concernant l'application de l'unité de compte dans le budget pour l'exercice 1978.
Proposition de règlement portant adaptation ou modification du règlement 2/71 portant application du 21 avril 1970 relative au remplacement des contributions des Etats membres par des ressources propres, rédigé par Henricus Notenbo
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1977
HAEU Reference Code:
PE0-21213
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1973.PV//BUDG-19761103
Abstract:
Procès-verbal.
Suite de l’échange de vues sur la situation en Espagne.
Examen et adoption d’un projet de résolution sur l’élection du Parlement européen au suffrage universel direct.
PE0-21348
PE0.AP-PV.POLI_1961-21348
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19760902
PE0.AP-PV.POLI.1961-21348
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21348
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19760902
Abstract:
Procès-verbal.
Examen et adoption d’une proposition relative à la révision de la procédure Luns-Westerterp.
Suite de l’échange de vues sur la situation en Espagne.
Echange de vues, sur la base d’un exposé de Nord, secrétaire général du Parlement européen, sur les travaux des différentes instances internes du PE portant sur la préparation de l’élection directe de ses membres.
Examen et adoption d’un avis, à l’intention de la commission du Règlement et des Pétitions, sur la pétition n°9/76 présent
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21353
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.POLI.1961.PV//POLI-19761202
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet d'avis à l'intention du Bureau élargi sur les problèmes de vote par procuration en commission.
Examen des modifications au chapitre XI du Règlement et adoption d'un deuxième projet de Rapport : projet d'avis, note.
Examen de la pétition n°6/76 de James Curry ayant pour objet l'amélioration des conditions réservées aux malades mentaux après leur sortie de l'hôpital.
Echange de vues sur le calendrier des activités des commissions parlementaires : document de trava
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
PE0-21365
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.REGL.1975.PV//REGL-19761103
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues présenté par Albert Liogier sur une proposition modifiée relative à un règlement portant organisation commune des marchés dans le secteur de l'alcool éthylique d'origine agricole et dispositions complémentaires pour certains produits contenant de l'alcool éthylique.
Examen d'un projet de rapport sur une proposition modifiée relative à un règlement concernant les groupements de producteurs et leurs unions.
Adoption du projet d'avis sur deux propositions de règle
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
PE0-21419
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19771103
Abstract:
Procès-verbal.
Examen sur la base d'un questionnaire des propositions de la Commission concernant les prix agricoles et la réforme des organisations communes de marché pour certains produits méditerranéens.
Auditions du Bureau européen de l'Union des consommateurs (BEUC) et audition du Comité des Organisations professionnelles agricoles de la Communauté Européenne (COPA) sur les propositions concernant la fixation des prix agricoles.
Correspondance sur la demande de documentation sur l'aqui
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
PE0-21426
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19780202
Title:
Réunion des 2 et 3 mars 1978
Abstract:
Procès-verbal.
Audition du vice-président de la Commission des Communautés européennes (Gundelach), concernant la fixation des prix agricoles et certaines mesures connexes pour la campagne 1977/78 , concernant le développement des régions méditerranéennes de la Communauté.
Examen et adoption d'un projet d'avis de Giosuè Ligios sur la proposition de résolution présentée au nom du groupe des démocrates européen de progrès sur la pratique du dumping et l'Europe menacée par la concurrence sauvage
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
PE0-21429
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.AGRI.1958.PV//AGRI-19780302
Abstract:
Procès-verbal.
Examen d'un projet d'avis concernant un rapport sur les propositions de règlement du Conseil relatives à l'octroi d'aides financières à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie ou aux projets d'utilisation de nouvelles sources d'énergie.
Examen d'un projet de rapport de Tom Normanton sur les perspectives et les conditions d'une politique pétrolière commune en matière d'approvisionnement et de transformation.
Examen de la proposition de la Commission au Con
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
PE0-21577
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1976.PV//ENER-19771102
Abstract:
Procès-verbal.
Intervention de Tam Dalyell sur le budget 1979.
Orientations de la recherche communautaire visant à utiliser la fusion nucléaire pour produire de l'énergie (Noé).
Examen de la proposition concernant l'exportation du pétrole brut et les produits pétroliers d'un Etat membre à un autre en cas de difficultés d'approvisionnement.
Examen de la proposition d'un programme communautaire sur les codes et normes des réacteurs rapides (Veronesi).
Examen de la proposition d'un programme d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
PE0-21861
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1976.PV//ENER-19781102
Abstract:
Procès-verbal.
Examen de la proposition de résolution sur l'union douanière.
Examen du projet de rapport de Tom Normanton sur les perspectives et conditions d'une politique pétrolière commune en matière d'approvisionnement et de transformation.
Echange de vues sur les activités économiques et internationales des entreprises et des gouvernements, présenté par Erwin Lange.
Feuille de présidence.
PE0-21559
PE0.AP-PV.ECON_1973-21559
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1973.PV//ECON-19780202
PE0.AP-PV.ECON.19
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
PE0-21559
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1973.PV//ECON-19780202
Title:
Réunion des 2 et 3 mars 1978
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur les activités économiques et internationales des entreprises et des gouvernements, présenté par Erwin Lange.
Echange de vues présenté par Lord Ardwick sur la relance de l'union économique et monétaire.
Echange de vues sur le code de conduite des conférences maritimes.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Paul de Keersmaeker sur les produits pharmaceutiques.
Feuille de présidence.
PE0-21561
PE0.AP-PV.ECON_1973-21561
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1973.PV//EC
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
PE0-21561
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.ECON.1973.PV//ECON-19780302
Abstract:
Durban : les dirigeants de la planète au chevet du climat
Afrique du Sud : les dernières avancées de l'action en faveur du climat
En bref
La productivité et le très haut débit, forces motrices de la croissance à long terme en Europe
Le Conseil d’administration de la BEI dialogue avec la société civile
La BEI en action:
L’action de la BEI en faveur du climat en chiffres
Un projet novateur : entretien à propos du premier parc éolien marin à finalité commerciale en Allemagne
Inauguration d’une cen
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2011 to 2011
HAEU Reference Code:
BEI-4142
Abstract:
L'emploi et la croissance au coeur des discussions des investisseurs de long-terme
En bref
Investissement et croissance à l'heure des changements climatiques
La BEI en action:
L'effet multiplicateur des prêts de la BEI : quelques chiffres
Grâce au câble East-West, l'électricité irlandaise passe au vert
Le port de Rotterdam s’agrandit avec le soutien de la BEI
Les microentreprises bénéficient de ressources du programme Progress
Des PME croates se développent grâce à un prêt de la BEI
À Vienne, d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2012 to 2012
HAEU Reference Code:
BEI-4146
Abstract:
Procès-verbal.
Exécution du budget des Communauté pour l'exercice 1977, section V "Cour des Comptes".
Adoption d'un projet de rapport de Lord Bruce of Donington sur le projet de budget rectificatif des Communauté pour l'exercice 1977.
Adoption d'un projet de rapport d'Heinrich Aigner sur une proposition de règlement modifiant les règlements CEE 2052/69, 1703/72 et 2681/74 relatifs au financement communautaire des dépenses résultant de la fourniture de produits agricoles au titre de l'aide alime
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1978
HAEU Reference Code:
PE0-21487
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1973.PV//BUDG-19771102
Abstract:
Procès-verbal.
Rapport d'activité de la sous-commission "contrôle".
Examen du projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1978.
Proposition de règlement modifiant le règlement de 1971 portant application de la décision du 21 avril 1970 relative au remplacement des contributions financières des Etats membres par des ressources propres au Communautés.
Proposition de règlement introduisant la TVA en tant que nouvelle ressource propre à la suite de l'approbation de la 6e dir
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1977
HAEU Reference Code:
PE0-21481
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.BUDG.1973.PV//BUDG-19771003
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly