Holdings
Closed Until:
1 Jan 2033
Abstract:
Compte rendu par C. Onestini -DG TREN- de la réunion du Contrôle interne au sein de la DG TREN (28/11). Note d’O. Onidi -DG TREN- en vue de la rencontre de la vice-présidente L. de Palacio avec la présidence italienne du Conseil (26/11). Note d’E. Liégeois -DG TREN- sur la tarification des infrastructures routières en relation avec la modification de la directive Eurovignette (21/11). Note de F. Lamoureux sur les standards de contrôle interne de la DG TREN et ses plans d’action [D(03)21263] (25/
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2003
HAEU Reference Code:
FL-333
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°119
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Message de F. Lamoureux à J. Faull, Director General JAI, sur la préparation d’un texte (non précisé) (26/03). Notes de F. Lamoureux sur la redéfinition de la coopération technique avec l’AIEA [D(04)5915] (31/03), sur la préparation du rapport au Conseil concernant les résultats du système communautaire d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre [D(04)4552] (25/03), sur la révision du programme pluriannuel MIP [D(04)5081] (23/03) en réponse à la note d’A. Gonzalez Finat -DG TREN-
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-354
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°121
Title:
Réunion du 28 octobre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues sur les parties du projet de budget de fonctionnement et du projet de budget de recherches et d'investissements de l'Euratom pour l'exercice 1966 qui relèvent de la compétence de la Commission.
Echange de vues sur les parties du projet de budget de la CEE pour l'exercice 1966 qui relèvent de la compétence de la Commission.
Echange de vues au sujet de la proposition de résolution présentée par Strobel sur la création d'un office européen de la Jeunesse
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18537
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19651028
Abstract:
CEUE_DECO-518
CEUE_DECO.07-518
CEUE-DECO-BAC-25-1980-357
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-518
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-357
Title:
Réunion du 2 décembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen du projet de rapport élaboré par Merten sur la création d'écoles européennes préparant aux études de niveau universitaire, en présence de Sardo et Voss, respectivement directeurs des écoles européennes de Bruxelles et de Luxembourg, ainsi que des représentants des trois Communautés auprès du Conseil supérieur des écoles européennes.
Echange de vues au sujet de la proposition de résolution présentée par Strobel sur la création d'un office européen de la Jeuness
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18538
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19651202
Title:
Réunion du 3 février 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen du projet de rapport élaboré par Merten sur la création d'écoles européennes préparant aux études de niveau universitaire, en présence de Sardo et Voss, respectivement directeurs des écoles européennes de Bruxelles et de Luxembourg, ainsi que des représentants des trois Communautés auprès du Conseil supérieur des écoles européennes.
PE0-18539
PE0.AP-PV.RECH_1961-18539
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660203
PE0.AP-PV.RECH.1961-18539
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18539
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660203
Title:
Réunion du 22 février 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues au sujet de la proposition de résolution présentée par Strobel sur la création d'un Office européen de la jeunesse, en présence des Exécutifs des trois Communautés européennes ; rapporteur : Scarascia Mugnozza.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Bernasconi sur la création d'un Brevet sportif populaire européen.
PE0-18540
PE0.AP-PV.RECH_1961-18540
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660222
PE0.AP-PV.RECH.1961-18540
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18540
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RECH.1961.PV//RECH-19660222
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Note by R. Missen -DG TREN- on Member States’ obligations to perform aviation security assessments at airports outside the EU (27/09). Note d’E. Grillo Pasquarelli -DG TREN- proposant une stratégie de déblocage des propositions EU-OPS [17223] (24/09) avec proposition modifiée du règlement 3922/91 relatif à l’harmonisation de règles techniques et procédures administratives dans l’aviation civile. Lettres de F. Lamoureux aux députés européens R. Navarro sur les orientations de la politique des tra
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-239
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°103
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Notes des services sur le Paquet nucléaire (30/08). Background briefing on oil prices (25/08). Interview de F. Lamoureux sur l’installation de l’Agence ferroviaire européenne (15/07). Intervention de F. Lamoureux aux 3e rencontres parlementaires sur l’énergie nucléaire [08/2004]. « Tâche d’audit RTE-T 02PIR204 (…). Evaluation du système de contrôle interne pour la gestion du programme RTE (…) » (19/07) et note de F. Lamoureux suite à l’audit RTE-transport (19/08). Note de F. Lamoureux sur la coo
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
FL-240
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°103
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Note de C. Waeterloos, directeur général f. f. de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom, sur Urenco et le marché de l’enrichissement de l’uranium (30/07) et commentaire de F. Lamoureux [D(04)13948] (30/07). Lettre du député G. Adam annonçant son retrait du Parlement européen (08/07) et réponse de F. Lamoureux [D(04)13366] (29/07). Minute manuscrite de l’intervention de F. Lamoureux au Parlement européen (28/07). Note de la Direction J sur la perspective de mise en route d’un mécanisme de répara
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-241
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°103
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Compte rendu de la réunion inter-services du 29/06 relative à l’examen des Règlements trans-européens Transport et Energie RTTE, Marco Polo et Galileo (01/07) incluant les commentaires des DG [JUR(04)40615] (25/06), [ECFIN(04)4621] (29/06), [ENV(04)120103] (01/07), [COMP(04)188] (19/06), Relex [D(04)517166] (29/06) et DG Recherche, OLAF.
- Note de bilan de F. Lamoureux soulignant l’option ouverte d’une Agence exécutive [D(04)11984] (02/07). Proposition de règlement relatif à la mise en œuvre
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
FL-242
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°103
Closed Until:
1 Jan 2035
Abstract:
Lettre de mission du commissaire pour l’Energie, A. Piebalgs, au directeur général de la DG TREN (01/2005). Minutes of the meeting with Commissioner A. Piebalgs on the elaboration of the 2005 Report on the Electricity and Gas Internal Market [02/02]. Note by F. Lamoureux on the energy certification of Berlaymont [D(05)100531] [01/2005]. Briefing on the proposal on energy end-use efficiency and energy services (s.d.). Note de la DG TREN sur le Paquet nucléaire [D(05)101716] (28/01). Note de F. La
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2005 to 2005
HAEU Reference Code:
FL-246
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°124
Closed Until:
1 Jan 2035
Abstract:
Drafts proposals for a regulation on the information of air transport passengers on the identity of the operating carrier and on communication of safety information by Member States, and concerning the rights of persons with reduced mobility travelling by air / Projet de communications sur le renforcement des droits des passagers au sein de l’UE avec propositions de règlements relatifs aux droits des personnes à mobilité réduite voyageant en avion et sur l’information des passagers en matière d’
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2005
HAEU Reference Code:
FL-247
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°124
Closed Until:
1 Jan 2035
Abstract:
Note de P. Petit -DG TREN- sur le Paquet nucléaire (21/01). Note de F. Lamoureux sur le remboursement des aides d’Etat perçues par Ryanair à Charleroi [D(05)101115] (20/01). Conclusions de la 207e réunion de DG du 17/01 (20/01). Commentaires de F. Lamoureux sur le programme législatif CLWP 2005 et les objectifs stratégiques pour la nouvelle Commission [D(04)101131] (19/01). Letter by F. Lamoureux to MEP C. Lucas on TV Energy [D(04)24644] (18/01). Contribution de la DG TREN à la définition de la
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2005
HAEU Reference Code:
FL-248
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°124
Abstract:
CEUE_DECO-519
CEUE_DECO.07-519
CEUE-DECO-BAC-25-1980-358
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-519
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-358
Closed Until:
1 Jan 2035
Abstract:
Eléments d’intervention en Commission sur la Stratégie de Lisbonne fournis par F. Lamoureux (10/01) et [D(05)100967] (18/01). Note de J. Scherp -DG TREN- pour la rencontre du commissaire J. Barrot avec le directeur général d’Eurotunnel le 20/01 [18/01]. Notes de F. Lamoureux sur le financement de Galileo et la nouvelle position de la Banque européenne d’investissement BEI [D(05)100882] (14/01) et sur le calendrier des décision d’octroi de financement RTE en 2005 [D(05)100377] (10/01). Note relat
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2005
HAEU Reference Code:
FL-249
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°124
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Notes on the closure of unit 1 of Ignalina nuclear power plant in Lithuania [D(04)14944] (30/12). Notes de F. Lamoureux sur le programme législatif 2005 de la Commission [D(04)24671] (27/12) et sur l’organisation de la campagne d’information à l’entrée en vigueur du règlement 261/2004 relatif aux droits des passagers aériens [D(04)24673] (22/12) et [D(04)24673] (23/12). Projet de plan annuel de gestion 2005 pour la DG TREN [D(04)24529] (21/12). Note de F. Lamoureux proposant la négociation d’acc
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-250
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°123
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Note de J. Paajanen -DG TREN- en vue de la visite du commissaire J. Barrot à Eurocontrol [D(04)24322] [12/2004]. Letter by F. Lamoureux to Austrian Airlines on the problems encountered by his flight to Baku in Georgia (17/12). Note de F. Lamoureux sur les ressources humaines et financières de la DG TREN pour 2005 (16/12). Projets de lettres de mission adressées par les commissaires pour le Transport [D(04)23931] (15/12) et pour l’Energie [D(04)23925] (15/12) au directeur général de la DG TREN. N
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-251
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°123
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Listes des initiatives prioritaires proposées par la DG TREN dans le cadre du programme législatif de la Commission 2005 avec note explicative [D(04)20408] (16/11-09/12). Letter by F. Lamoureux and the Dutch Director General for Energy on the meeting held under the Dutch Presidency in the framework of the EU / Russia Energy Dialogue and the setting up of Thematic Groups (09/12). Commentary by F. Lamoureux on non identified paper by DG ENV dealing with climate change (09/12). Note de F. Lamoureux
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-252
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°123
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Note de F. Lamoureux sur la conformité des sociétés de classification sur la qualité des bateaux (30/11). Compte rendu de la rencontre du 09/11 entre F. Lamoureux et W. de Ruiter, directeur de l’Agence de sécurité maritime (19/11). ‘Stranded costs of electricity sector - Italy’ et ‘Nuclear Decommissioning Authority - United Kingdom’: notes de briefing en vue de la réunion des chefs de cabinet sur les aides d’Etat [D(04)21528] (24/11). Propositions de F. Lamoureux pour le programme de travail de
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-253
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°123
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly