Holdings
Abstract:
Extrait du procès-verbal:
- proposition de révision des rémunérations suite àl a correction de l'indicateur spécifique pour undes États membres.
Relevé des décisions:
- approbation de la liste des points "A".
- résolutions adoptées par le PE lors de ses sessions à Luxembourg, du 24 au 2806.1974, et à Strasbourg, du 08 au 12.07.1974.
- négociations avec les États africains, des Caraïbes et du Pacifique:
- préparation de la conférence ministérielle de Kingston, 25 et 26.07.1974.
- questions concer
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
CM2/1974-33
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1974.00033.001
Title:
Questions parlementaires
Abstract:
Les questions parlementaires sont des questions adressées par les députés européens à d'autres institutions et organes de la Communauté européenne.
On distingue trois catégories de questions parlementaires :
- Les questions avec demande de réponse écrite, à l'article 62.
- Les questions inscrites à l'ordre du jour de l'Assemblée avec réponse orale sans débat, à l'article 40.
- Les questions inscrites à l'ordre du jour de l'Assemblée avec réponse orale avec débat, à l'article 58 ; et
- Les q
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Description Level:
Series
Dates:
1979 to 1984
Fonds:
PE1
Original Reference Code:
QP
Title:
Questions orales
Abstract:
La série contient toutes les questions concernant la période de 1979 à 1984. La séquence est sérielle, par ordre de numéro de question. La typologie des documents présents est assez standardisée. On trouve dans l'ordre : la question posée en original, plus rarement les traductions dans les langues officielles, parfois des annexes à la question et de la correspondance. Il existe également dans certain cas un brouillon de réponse, au moins dans la langue du demandeur, et assez rarement des annexes
...
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1979 to 1984
Fonds:
PE1
Original Reference Code:
QO
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1979 to 1979
Fonds:
PE1
Abstract:
CEEA_REEN-2376
CEEA_REEN.02-2376
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2812
Description Level:
Dossier
Dates:
1963 to 1967
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2376
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2812
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1980 to 1980
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1981 to 1981
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1982 to 1982
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1983 to 1983
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1984 to 1984
Fonds:
PE1
Title:
Questions écrites
Abstract:
La série contient toutes les questions écrites pour la période de 1979 à 1984. La séquence est sérielle, par ordre de numéro de question. La typologie des documents présents est assez standardisée. On trouve dans l'ordre : la question posée en original, les traductions dans les langues officielles, parfois des annexes à la question, de la correspondance, la réponse au moins dans la langue du demandeur et assez rarement des annexes à la réponse. Une fiche synthétique de la procédure se trouve dan
...
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1979 to 1984
Fonds:
PE1
Original Reference Code:
QE
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1979 to 1979
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1980 to 1980
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1981 to 1981
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1982 to 1982
Fonds:
PE1
Abstract:
CEEA_REEN-2377
CEEA_REEN.02-2377
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2814
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1966
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-2377
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2814
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1983 to 1983
Fonds:
PE1
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1984 to 1984
Fonds:
PE1
Abstract:
La série contient toutes les questions concernant la période de 1979 à 1984. La séquence est sérielle, par ordre de numéro de question. La typologie des documents présents est assez standardisée. On trouve dans l'ordre : la question posée en original, plus rarement les traductions dans les langues officielles, parfois des annexes à la question et de la correspondance. Une fiche synthétique de la procédure se trouve dans chaque dossier.
PE1.AP-QP.QH
PE1.AP-QP.QH
QH
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1979 to 1984
Fonds:
PE1
Original Reference Code:
QH
Description Level:
Sub-Sub-Series
Dates:
1979 to 1979
Fonds:
PE1
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