Groupe socialiste : activité parlementaire
Documents from 23 August 1989 to 12 December 1991Identity Statement
57
Paper
Casar, Andreja
Content and Structure
Lettre : demande l'intervention du Conseil sur l'état des négociations des conférences intergouvernementales
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (31)
Lettre à propos du texte d'un projet de déclaration du Président Nothomb
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (32)
Lettre : conclusion du travail de la Commission d'enquête
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (33)
Lettre : demande une déclaration du Président de la Commission des CE sur une directive
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (1)
Lettre : demande de modification de l'ordre du jour de la prochaine réunion du Bureau élargi
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour de deux questions à la prochaine réunion du Bureau élargi
Correspondance à propos d'une proposition de résolution d'urgence
Lettre : demande de modification de l'ordre du jour de la prochaine réunion du Bureau élargi
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (2)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (3)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (4)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (5)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (6)
Lettre : transmission d'une proposition de résolution
Lettre : annulation de la première session d'octobre 1990
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (7)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (8)
Lettre : demande l'organisation d'un débat
Lettre : demande une déclaration du Président de la Commission des CE sur une résolution
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (9)
Lettre : demande l'intervention du Commissaire Papandreou pendant la session de juillet 1990
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (10)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (11)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (12)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour des résultats d'une commission d'enquête
Lettre : demande une déclaration du Président de la Commission des CE
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (13)
Lettre : demande une déclaration de la Commission des CE
Correspondance à propos de deux résolutions déposées par M. Falconer
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (14)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (15)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (16)
Lettre : demande d'étudier le compte rendu de la visite effectuée par une délégation PE en Israël
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (17)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (18)
Lettre concernant le problème de l'irrecevabilité des résolutions déposées par les parlementaires
Lettre à propos de l'organisation des travaux du Parlement européen
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (19)
Lettre : proposition pour l'intervention d'un rapporteur à un groupe de travail
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (20)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (21)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (22)
Correspondance : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (23)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (24)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (25)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (26)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (27)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (28)
Lettre : demande d'organiser une audition concernant le rapport sur l'aide humanitaire
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (29)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (29)
Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (30)
Conditions of Access and Use
English, French, German, Italian
Electronic File, Textual