Groupe socialiste : activité parlementaire

Documents from 23 August 1989 to 12 December 1991

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE3-37956
Original Reference Code
EU.HAEU/PE3.P1.200/PRES.270/RINT.273/GRPO//GSOC-1989-050
Extent and Medium

57

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Casar, Andreja

Content and Structure

Abstract

Lettre : demande l'intervention du Conseil sur l'état des négociations des conférences intergouvernementales

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (31)

Lettre à propos du texte d'un projet de déclaration du Président Nothomb

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (32)

Lettre : conclusion du travail de la Commission d'enquête

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (33)

Lettre : demande une déclaration du Président de la Commission des CE sur une directive

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (1)

Lettre : demande de modification de l'ordre du jour de la prochaine réunion du Bureau élargi

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour de deux questions à la prochaine réunion du Bureau élargi

Correspondance à propos d'une proposition de résolution d'urgence

Lettre : demande de modification de l'ordre du jour de la prochaine réunion du Bureau élargi

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (2)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (3)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (4)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (5)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (6)

Lettre : transmission d'une proposition de résolution

Lettre : annulation de la première session d'octobre 1990

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (7)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (8)

Lettre : demande l'organisation d'un débat

Lettre : demande une déclaration du Président de la Commission des CE sur une résolution

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (9)

Lettre : demande l'intervention du Commissaire Papandreou pendant la session de juillet 1990

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (10)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (11)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (12)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour des résultats d'une commission d'enquête

Lettre : demande une déclaration du Président de la Commission des CE

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (13)

Lettre : demande une déclaration de la Commission des CE

Correspondance à propos de deux résolutions déposées par M. Falconer

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (14)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (15)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (16)

Lettre : demande d'étudier le compte rendu de la visite effectuée par une délégation PE en Israël

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (17)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (18)

Lettre concernant le problème de l'irrecevabilité des résolutions déposées par les parlementaires

Lettre à propos de l'organisation des travaux du Parlement européen

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (19)

Lettre : proposition pour l'intervention d'un rapporteur à un groupe de travail

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (20)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (21)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (22)

Correspondance : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (23)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (24)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (25)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (26)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (27)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (28)

Lettre : demande d'organiser une audition concernant le rapport sur l'aide humanitaire

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (29)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (29)

Lettre : demande d'inscription à l'ordre du jour d'une question à la prochaine réunion du Bureau élargi (30)

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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