Lettre : communication d'un amendement à l'art. 260 du budget du PE

Lettre : séminaire d'information sur la politique immobilière du Parlement européen

Télégramme : dispersion des lieux de travail

Lettre à propos de la composition d'un groupe de travail ad hoc

Lettre : lieux de la prochaine rencontre des délégations du Parlement européen

Lettre : procédure pour la présidence des délégations interparlementaires

Lettre : demande une réflexion pour concentrer davantage les travaux des parlementaires

Lettre : examen des questions posées sur la politique immobilière du Parlement européen

Lettres à propos de certaines facilités techniques de la part des autorités françaises

Correspondance : validité du régime spécial de cessation définitive des fonctions des agents temporaires

Correspondance : organisation des réunions

Correspondance : communication du projet d'ordre du jour de la session

Lettre : siège et lieu de travail du Parlement européen

Note : application de l'article 64

Correspondance : les modalités de réunion des groupes politiques

Lettres à propos de la communication de certains documents aux autorités britanniques

Correspondance : participation du PE à la session spéciale des Nations-Unies, 23-27/04/1990

Correspondance : affectation du bâtiment B 3/4 aux secrétariats des groupes politiques

Lettre : utilisation de l'hémicycle du Palais de l'Europe à Strasbourg

Lettre : fixation d'un jour pour les réunions du Bureau élargi à Strasbourg

Lettre à propos de l'enregistrement d'un vote sur une résolution

Lettre : projet de disposition d'application régissant les activités des délégations interparlementaires

Correspondance : disponibilité des documents des commissions parlementaires

Lettre : demande de transmettre les informations concernant l'Espace-Léopold avant la réunion du 27/09/1990

Note : indication pour un briefing sur les réunions à Bruxelles

Lettre : "assises" avec les parlements nationaux

Lettre : recours du conseil devant le tribunal de justice contre le budget supplémentaire et rectifié n°2/90

Lettre concernant la participation du PE dans la politique extérieure de la Communauté européenne

Lettre : aspects financiers et juridiques du projet "Espace Léopold" (1)

Lettre : aspects financiers et juridiques du projet "Espace Léopold" (2)

Lettre : problème de l'irrecevabilité des résolutions déposées par les parlementaires

Lettre : organisation des travaux et des sessions parlementaires

Lettre : observations sur l'article 9 du Règlement

Lettre à propos de l'article 65 du Règlement

Lettre : demande l'élaboration d'un code de conduite pour les lobbyistes

Correspondance : proposition pour la création d'une commission parlementaire spéciale pour le sport

Lettre : propositions après des rencontres de la délégation CIP

Correspondance : organisation des travaux des conférences interinstitutionnelles

Lettre : pouvoir de la commission des pétitions à élaborer des rapports

Correspondance : organigramme du secrétariat de la commission des affaires sociales

Lettre concernant l'article 56 du paragraphe 4 du Règlement

Lettre : régime des fonctionnaires et agents temporaires

Lettre : assurance de retraite pour les membres

Lettre : limitation de auditions publics pour les commissions parlementaires

Tableau comparatif : amendements proposés concernant le Traité sur l'Union européenne (aspects sociaux)

Note concernant le département presse du groupe à Strasbourg

Lettre : rejet de l'avis par une commission

Déclaration de Luxembourg sur les conférences intergouvernementales

Lettre sur le développement des relations entre le PE et le parlements des États membres

Lettre à propos d'une réunion du Bureau élargi du 10/06/1991 à Strasbourg

Correspondance et aide-mémoire : modalités de participation des assistants au cours de langues

Recommandations du Groupe socialiste concernant ses priorités, ses activités et son organisation

Lettre : organisation des relations parlementaires avec les États européens

Note : situation des conférences intergouvernementales

Note : situation des conférences intergouvernementales

Lettre : inscription de la contribution des partis européens dans le traité sur l'Union politique

Lettre : conséquences du développement dans les nouveaux Länder de la RFA sur les politiques communautaires

Lettre : élaboration d'une procédure électorale uniforme

Correspondance concernant l'octroi au PE du statut d'observateur

Lettre : proposition d'amendements au Règlement du PE

Correspondance : résolution concernant la formation d'une délégation parlementaire

Lettre concernant la procédure de levée d'immunité de membre du PE

Lettre à propos des intentions du Conseil pour la procédure des accords d'association

Correspondance : communication aux journalistes de l'ordre du jour de la session plénière

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